Conseil municipal du 2025-05-19

Décision modificative n°1 au budget principal

VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

SDIS DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS

D — EDUCATION PARTICIPATION DES COMMUNES DE LA CIRCONSCRIPTION DE BRUZ AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DU RASED POUR L'ANNEE 2024

D — PARTICIPATION DES COMMUNES DE LA CIRCONSCRIPTION DE BRUZ AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DU RASED POUR L'ANNEE 2024

D — APPROBATION DE LA PARTICIPATION 2025 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE PISCINE

D — FINANCES BUDGET REMBOURSEMENT DE FRAIS A UN ELU

MODIFICATION ETUDE DE DEVIS CONCERNANT LE RESEAU EP

APPROBATION AVENANT 3 A LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR CONSTRUCTION ET EXPLOITATION PISCINE SPORT-LOISIRS

DSP RELATIVE A LA GESTION DE LA PISCINE — RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE POUR 2023-2024

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DENSEIGNEMENT PRIMAIRE POUR 2025

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DENSEIGNEMENT SECONDAIRE POUR 2025

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE SOLIDARITES POUR 2025

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES POUR 2025

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION SPECIFIQUE POUR 2025

ATTRIBUTION DU MARCHE DE L'ENTRETIEN ET DU NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES POUR 2025

PROPOSITION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION FONDS DE CONCOURS POUR LE PARC ROULANT SDIS 22

ETUDE DE DEVIS CONCERNANT LE FAUCHAGE DES VOIES ET CHEMINS RURAUX

Voirie — curage des fossés

Fonds Vert — réhabilitation de lEspace Glenmor présentation de lactualisation du plan de financement

Choix du prestataire pour la végétalisation de la cour décole

Réparation défaut d'étanchéité Mairie

VOIRIE RURALE

DROIT DE PREMPTION

PROJET DE CESSION DUNE PROPRIETE COMMUNALE SITUEE ROUTE DE PLOUZANE AU PROFIT DE LADMR DU PAYS DIROISE

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCoT) ARRETE DU PAYS DE BREST

RETROCESSION A LA COMMUNE DES VOIRIES AINSI QUE DES RESEAUX DES LOTISSEMENTS COATUFAL, COATUFAL 1 ET 2 et POULINOC 2

MISE A JOUR DU COMPROMIS DE CESSION DE TERRAIN EX-TRESORERIE PLACE AUX CHEVAUX

Dispositif argent de Poche - Convention

Autorisant des élus à participer à une vente aux enchères

APPROBATION PV 24042025

RAPPORT DEFINITIF CRC HARAS

ZAENR

REPARTITION DES SIEGES AU SEIN DU FUTUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE (MANDAT 2026-2032)

ADOPTION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2025

AVIS SUR LE SCOT

Occupation précaire avenant bail RAGONNEAU Coralie / Maison du bourg usage privé

Bail locaux boulangerie et location matériel professionnel

D — APPROBATION DU PROJET DE GUINGUETTE DE CAMILLE ET LEON SUR LES PRAIRIES DES HAUTS DE LISE

REVISIONS LOYERS

D — CADRE DE VIE PRESENTATION DE LETUDE SUR LA BIODIVERSITE DE LA LIGUE DE PROTECTION DES OISEAUX SUR LE SITE DES PRAIRIES DE LISE

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT 2023

D — ACCORD LOCAL SUR LA COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE POUR LE MANDAT 2026-2032