CM

19 mai 2025

Sai 44 délibérations

44

délibérations

19

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

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Délibérations (44)

Finances & Budget 19 délibérations
23

Décision modificative n°1 au budget principal

Vote des Subventions aux Associations

Sdis Demande de Fonds de C'oncours

D — Education Participation des Communes de la Circonscription de Bruz aux Depenses de Fonctionnement du Rased pour lAnnee 2024

D — Participation des Communes de la Circonscription de Bruz aux Depenses de Fonctionnement du Rased pour lAnnee 2024

D — Approbation de la Participation 2025 au Syndicat Intercommunal de Piscine

D — Finances Budget Remboursement de Frais A un Elu

Modification Etude de Devis Concernant le Reseau Ep

Approbation Avenant 3 A la Concession de Service Public pour Construction et Exploitation Piscine Sport-Loisirs

Dsp Relative A la Gestion de la Piscine — Rapport Annuel du Delegataire pour 2023-2024

Attribution de Subventions aux Etablissements Scolaires Denseignement Primaire pour 2025

Attribution de Subventions aux Etablissements Scolaires Denseignement Secondaire pour 2025

Attribution de Subventions aux Associations de Solidarites pour 2025

Attribution de Subventions aux Associations Sportives pour 2025

Attribution de Subventions aux Associations A Vocation Specifique pour 2025

Attribution du Marche de lEntretien et du Nettoyage des Locaux Communaux

Attribution de Subventions aux Associations Culturelles pour 2025

Proposition de la Convention de Participation Fonds de Concours pour le Parc Roulant Sdis 22

Etude de Devis Concernant le Fauchage des Voies et Chemins Ruraux

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
24

Voirie — curage des fossés

27

Fonds Vert — réhabilitation de lEspace Glenmor présentation de lactualisation du plan de financement

30

Choix du prestataire pour la végétalisation de la cour d'école

2025

Réparation défaut détanchéité Mairie

Voirie Rurale

Droit de Premption

Projet de Cession D'une Propriete Communale Situee Route de Plouzane au Profit de Ladmr du Pays Diroise

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCoT) ARRETE DU PAYS DE BREST

RETROCESSION A LA COMMUNE DES VOIRIES AINSI QUE DES RESEAUX DES LOTISSEMENTS COATUFAL, COATUFAL 1 ET 2 et POULINOC 2

Mise A Jour du Compromis de Cession de Terrain Ex-Tresorerie Place aux Chevaux

Autres decisions 7 délibérations
25

Dispositif argent de Poche - Convention

26

Autorisant des élus à participer à une vente aux enchères

Approbation Pv 24042025

Rapport Definitif Crc Haras

Zaenr

Repartition des Sieges au Sein du Futur Conseil Communautaire (mandat 2026-2032)

Avis sur le Scot

Culture & Patrimoine 4 délibérations
28

Occupation précaire avenant bail RAGONNEAU Coralie / Maison du bourg usage privé

29

Bail locaux boulangerie et location matériel professionnel

2025

D — Approbation du Projet de Guinguette de Camille et Leon sur les Prairies des Hauts de Lise

Revisions Loyers

Environnement 2 délibérations
2025

D — Cadre de Vie Presentation de Letude sur la Biodiversite de la Ligue de Protection des Oiseaux sur le Site des Prairies de Lise

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Eau Potable et Assainissement 2023

Administration 2 délibérations

D — Accord Local sur la Composition du Conseil Communautaire pour le Mandat 2026-2032

Adoption du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 28 Mars 2025

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