6 juin 2025
17
délibérations
7
Finances & Budget
6
Autres decisions
2
Ressources humaines
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Sai — 9 €/moisDélibérations (17)
D'ecision Modificative N°1 — Crédits Budgetaire Insuffisants
Délibération_2025_21_CM_du_03 — 04_Vote_du_Budget_Primitifs_2025
RÉVISION DES TARIFS COMMUNAUX AU 1er JANVIER 2025
Passage au Cfu pour lAnnée 2025
Budget Commune — Décision Modificative n°1
Modification de laffectation du résultat à lissue de lapprobation du Compte Administratif
Approbation du Compte Administratif 2024 de la commune
APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 03 AVRIL 2025.pdf
AVIS CONFORME SUR LA CARTOGRAPHIE DES ZAEnR DU RÉFÉRENT UNIQUE (RPU) SUR SON TERRITOIRE
Fonds de Concours pour l Prc Roulant du Sdis 22
Avis Sollicité pour la Révision du Projet Sage Vilaine
Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil communautaire de Saint-Malo Agglomération, pour la mandature 2026-2032
Adoption d'un protocole transactionnel
Mise à jour du tabl'eau des effectifs
Création et suppression d'un emploi permanent dans le cadre d'un avancement de grade
SIGNATURES DES ACTES POUR LA MISE EN VENTE DES LOTS 2-5-8 DU LOTISSEMENT BELLEVUE 8ème TRANCHE
Décision du conseil municipal s'ur l'es zones d'accélération d'es énergies renouvelables pour l'avis c'onforme s'ur la c'artographie du Référent Préfectoral Unique s'ur son territoire
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