6 juin 2025
17
délibérations
7
Finances & Budget
6
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
D'ecision Modificative N°1 — Crédits Budgetaire Insuffisants
Délibération_2025_21_CM_du_03 — 04_Vote_du_Budget_Primitifs_2025
RÉVISION DES TARIFS COMMUNAUX AU 1er JANVIER 2025
Passage au Cfu pour lAnnée 2025
Budget Commune — Décision Modificative n°1
Modification de laffectation du résultat à lissue de l'approbation du Compte Administratif
Approbation du Compte Administratif 2024 de la commune
APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 03 AVRIL 2025.pdf
AVIS CONFORME SUR LA CARTOGRAPHIE DES ZAEnR DU RÉFÉRENT UNIQUE (RPU) SUR SON TERRITOIRE
Fonds de Concours pour l Prc Roulant du Sdis 22
Avis Sollicité pour la Révision du Projet Sage Vilaine
Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil communautaire de Saint-Malo Agglomération, pour la mandature 2026-2032
Adoption d'un protocole transactionnel
Mise à jour du tableau des effectifs
Création et suppression d'un emploi permanent dans le cadre d'un avancement de grade
SIGNATURES DES ACTES POUR LA MISE EN VENTE DES LOTS 2-5-8 DU LOTISSEMENT BELLEVUE 8ème TRANCHE
Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables pour l'avis c'onforme sur la c'artographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire
📬 Suivre Sai
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.