10 juin 2025
24
délibérations
6
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Composition CC Mandature 2026
Choix Prestataire Repas Ecole RPI
Rapport Activite et Dev Durable 2024 Lcbc
Convention d'organisation de s'éjour inter espace j'eunes
Approbation des procès — verbaux des 20 Mars et 29 Avril 2025
Fixation du nombre et de la répartition du Conseil Communautaire de la CCPF dans le cadre d'un accord local
Convention Apl Maison du Bourg
Raccordement Reseau Electrique Maison du Bourg
Choix Prestataire Evacuation Eaux Usees Maison du Bourg
Rénovation énergétique de la Maison de lEnfance - convention de mise à disposition des services entre le SDEF et la Commune
20250610_005 — Locations communales - Épicerie détermination du montant du loyer et de la formule dactualisation
20250610_004 — Locations communales - Épicerie Renouvellement du bail commercial prise en charge par la commune - Copie
Avenant CONVIVIO 01 09 2025
Taxe de séjour 2026
Taxe de séjour 2026
Subventions aux associations
Tarifs de location de la Maison des Associations
ZAEnR Validation cartographie
Bois du Moustoir — Régime forestier
20250610_003 — Sécurité incendie - Fonds de concours renouvellement matériel du SDIS
20250610_002 — Sécurité incendie - remplacement d'un puisard par un poteau incendie au Bas Caharel
Plan Amenagement Patrimonial du Label Cprb
Autorisation de recrutement danimateurs en contrat d'engagement éducatif (CEE)
20250610_001 — Ecole - Participation de l'école des 1001 Fleurs aux projets Ecopousse et CUBE.Ecoles
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