Conseil municipal du 2025-03-31

budget commune 2024 affectation du résultat

Tarifs 2025 courts de tennis

Indemnité stagiaire BAFA

budget commune 2024 vote du compte administratif

vote du BP2025 commune

budget assainissement 2024 vote du compte de gestion

BP2025 fongibilité des crédits

Tarifs séjour été 2025 ALSH

Autorisation mandatement dépenses d'investissement - rectificatif

budget cale et mouillage 2024 affectation du résultat

budget cale et mouillage 2024 vote de compte de gestion

vote des subventions 2025

budget lotissement 2024 vote du compte de gestion

budget lotissement 2025 vote du budget primitif

budget assainissement 2025 vote du budget primitif

budget assainissement 2024 affectation du résultat

budget lotissement 2024 vote du compte administratif

taux de fiscalité directe locale

budget assainissement 2024 vote du compte administratif

budget lotissement 2024 affectation du résultat

budget cale et mouillages 2024 vote du compte administratif

budget commune 2024 vote du compte de gestion

vote de la subvention 2025 au CCAS

budget cale et mouillages 2025 vote du budget primitif

Commission communale des impôts directs

D Demande de subvention "Fonds de Concours" dans le cadre de la rénovation de la salle polyvalente

D Vote des taux d'imposition 2025

CFU communal 2024

BP assainissement 2025

Affectation du résultat 2024 assainissement

Approbation du rapport de la CLECT

CFU assainissement 2024

BP commune 2025

Subventions 2025

Taux d'imposition 2025

Affectation du résultat 2024

Erratum — Fixation des taux des impots locaux pour l'année 2025

Fixation des taux des impots locaux pour l'année 2025

D — VIE ASSOCIATIVE - ASSOCIATIONS MUNICIPALES ET EXTRA MUNICIPALES - SUBVENTIONS ANNÉE 2025

D — ACTION SOCIALE - SUBVENTION 2025 AU CCAS

D - FINANCES BUDGET ETAT ANNUEL 2024 DES INDEMNITÉS D'ÉLUS PERÇUES - INFORMATION

D — FINANCES BUDGET - BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE LEXERCICE 2024

D — FINANCES BUDGET - BUDGET ANNEXE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE- COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE LEXERCICE 2024

D — VIE SCOLAIRE - GROUPE SCOLAIRE LOUISE MICHEL - CRÉDITS SCOLAIRES 2025

D — FINANCES VIE SCOLAIRE - GROUPE SCOLAIRE LOUISE MICHEL BILAN FINANCIER DE LECOLE PUBLIQUE LOUISE MICHEL 2024

D — VIE SCOLAIRE - ECOLE PRIVÉE SAINT JEAN - PARTICIPATION DE LA COMMUNE ET CRÉDITS 2025

D — FINANCES BUDGET - PARTICIPATION 2025 AUX STRUCTURES INTERCOMMUNALES

D — BUDGET FISCALITÉ VOTE DES TAUX DIMPOSITION 2025

D Vote des taux d'imposition 2025

D Demande de subvention dans le cadre du projet de création d'une micro-crèche

D Demandes de différentes subventions dans le cadre des projets en cours : crèche, salle polyvalente, et Pôle Santé

D Vote des subventiions 2025 des associations communales et extérieures

Demande de subvention de l'OGEC de Saint-Jean-Sur-Vilaine pour une prise en charge du déficit de la cantine en 2024

Demande de subvention de l'OGEC de Saint-Jean-Sur-Vilaine pour une participation communale pour l'année 2025

Demande de subvention de l'OGEC de Saint-Jean-Sur-Vilaine concernant une demande de conventionnement

D Demande de subvention exceptionelle du Club St Didier-Châteaubourg Tennis de table

D Demande de subvention pour la MFR de Fougères

D Demande de subvention exceptionnelle pour les Jeunes Agriculteurs de Châteaubourg et Vitré

D Demande de subvention pour l'Association Solidarité Paysans de Bretagne

Faisabilité vidéoprotection

Dispositif argent de poche

D Allée piétonne à La Touche le long de la RD 857 : Devis du Cabinet LEGENDRE pour bornage

D Amendes relatives aux déjections canines et dépôts sauvages

D Convention d'adhésion au service Commun des ADS avec Vitré Communauté : Avenant N° 2

Convention d'occupation du domaine privé par ENEDIS

D - BILAN ANNUEL 2024 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES - INFORMATION

D — MARCHES REGATE AVEC RENNES METROPOLE - APPROBATION DUN AVENANT N°1 A LA CONVENTION DADHESION - AUTORISATION DE SIGNATURE DELEGATION AU MAIRE

D Validation des lots 4 et 5 dans le cadre de la réhabilitation de la salle polyvalente

Personnel communal emploi saisonnier

Personnel communal suppression poste adjoint technique

Participation financière pour la création du SIVU du Kreiz Breizh portage de repas

D — FONCIER DENOMINATION DE VOIE SECTEUR DES HAUTS DE LISE

D — CADRE DE VIE AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LACTIVITE DE LA SOCIETE ENEREIZH

D Renouvellement de la convention de partenariat 2025/2028 avec le RPE (Relais Petite enfance)