9 avril 2025
37
délibérations
16
Finances & Budget
9
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (37)
Étude de transfert de la compétence d'assainissement collectif et réalisation d'un schéma directeur : fixation de la durée damortissement pour létude et les subventions
Fixation du montant du bon dachat pour les élèves de CM2 pour l'année 2025
Budget de lassainissement collectif Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de l'exercice 2024 au budget 2025
Budget principal de la commune Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de l'exercice 2024 au budget 2025
Subventions aux associations pour l'année 2025
Budget Asst - Bp2025
Budget Asst — Affectation Resultats
Budget Asst — Compte Gestion
Budget Asst - Ca2024
Budget Principal - Bp2025
Subventions 2025
Budget Principal — Affectation Resultats
Taux Imposition 2025
Budget Principal — Compte Gestion
Budget Principal - Ca2024
Choix d'une offre de prêt MAM
Nomination Secretaire de Seance
Convention d'usage dans le c'adre du partenariat « D'EN.bzh » : autorisation à s'igner
Révision du SAGE Vilaine projet arrêté le 21 mars 2025 avis du conseil municipal
RMCom ADHESION BRETAGNE MOBILITES
D Liste Deliberations Avril 2025
D Approbation du Proces Verbal du Conseil du 12 Mars 2025
D Convention Rased 2025
Convention 2025 — 2028 LINTERVAL
Convention de transfert compétence assinissement BC
Choix Prestataire Repas CCAS
Passerelle de la Nee Acquisition Emprise Fonciere A Detacher de la Parcelle Cadastree Zc 136
Passerelle de la Née : acquisition d'une emprise foncière à détacher de la parcelle cadastrée ZC 134
Retrait de la délibération n°17DEC24_03 relative à l'acquisition d'une emprise foncière à détacher de la parcelle ZC 134
Retrait de la délibération n°17DEC24_04 relative à l'acquisition d'une emprise foncière à détacher de la parcelle ZC 136
Convention Missions Cdg56
D Augmentation du Temps de Travail d'Un Agent Technique
D Creation d'Emplois Non Permanent 2025
Création de poste ST
Lotissement Clos du Verger : approbation du cahier des charges de vente
C'onvnetion S'ervitudes Bourras
Adoption du procès — verbal de la réunion du 05 mars 2025
📬 Suivre Sai
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.