Conseil municipal du 2025-04-09
37
délibérations
16
Finances & Budget
9
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (37)
Étude de transfert de la compétence dassainissement collectif et réalisation dun schéma directeur : fixation de la durée damortissement pour létude et les subventions
Fixation du montant du bon dachat pour les élèves de CM2 pour lannée 2025
Budget de lassainissement collectif Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de lexercice 2024 au budget 2025
Budget principal de la commune Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de lexercice 2024 au budget 2025
Subventions aux associations pour lannée 2025
BUDGET ASST - BP2025
BUDGET ASST — AFFECTATION RESULTATS
BUDGET ASST — COMPTE GESTION
BUDGET ASST - CA2024
BUDGET PRINCIPAL - BP2025
SUBVENTIONS 2025
BUDGET PRINCIPAL — AFFECTATION RESULTATS
TAUX IMPOSITION 2025
BUDGET PRINCIPAL — COMPTE GESTION
BUDGET PRINCIPAL - CA2024
Choix d'une offre de prêt MAM
NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE
Convention dusage dans le cadre du partenariat « DEN.bzh » : autorisation à signer
Révision du SAGE Vilaine projet arrêté le 21 mars 2025 avis du conseil municipal
RMCom ADHESION BRETAGNE MOBILITES
D LISTE DELIBERATIONS AVRIL 2025
D APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 12 MARS 2025
D CONVENTION RASED 2025
Convention 2025 — 2028 L'INTERVAL
Convention de transfert compétence assinissement BC
CHOIX PRESTATAIRE REPAS CCAS
PASSERELLE DE LA NEE ACQUISITION EMPRISE FONCIERE A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE ZC 136
Passerelle de la Née : acquisition dune emprise foncière à détacher de la parcelle cadastrée ZC 134
Retrait de la délibération n°17DEC24_03 relative à lacquisition dune emprise foncière à détacher de la parcelle ZC 134
Retrait de la délibération n°17DEC24_04 relative à lacquisition dune emprise foncière à détacher de la parcelle ZC 136
CONVENTION MISSIONS CDG56
D AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN AGENT TECHNIQUE
D CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENT 2025
Création de poste ST
Lotissement Clos du Verger : approbation du cahier des charges de vente
CONVNETION SERVITUDES BOURRAS
Adoption du procès — verbal de la réunion du 05 mars 2025
📬 Suivre Sai
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.