21 mars 2025
30
délibérations
17
Finances & Budget
6
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
CCAS — Affectation du résultat 2024
Adoption du Compte Financier Unique Budget Annexe Lotissement des Hérissons
D9_affetation des Resultats 2024 Budget Principal de la Commune 2025
D10_affetation des Resultats 2024 Budget Annexe Lotissement des Herissons 2025
D12_vote du Budget Primitif de la Commune 2025
D13_vote du Budget Annexe Lotissement des Herissons 2025
Tarifs communaux
Imputation en investissement des biens de faible valeur
Affectation des résultats 2024 commune
Vote des taux d'impôts directs locaux 2025
Vote des taxes directes locales au titre de l'année 2025 AVEC ETAT 1259 SUITE ENVOI A POSTERIORI RECTIFICAT
Fongibilite des Credits
Vote des taux 2025
Approbation du CFU
Affectation du résultat
Vote du Budget Primitif 2025
Approbation des comptes de gestion 2024 — Commune et Lotissement LE ROCHER
Adoption du Cfu pour le Bp Commune
D11_vote du Taux des Impots D'irects L'ocaux 2025
Motion de Protection des Elus dans L'exercice de Leurs Fonctions
Instruction des Autorisations du Droit des Sols_avenants A la Convention avec Morlaix Communaute
Renouvellement de la Convention avec Laposte pour Lapc
Bon de Fleurissement
Avis sur le Projet du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de BREST
Vente de Peupliers Parcelle Zd30
Contrat de prévoyance dans le cadre de la Protection Sociale Complémentaire
Creation poste secretarie mairie
Approbation du procès — verbal de la séance du 13 janvier 2025
Autorisation de signer les conventions MOM extension du réseau deaux pluviales urbaines rte du vieux chêne et chemin des écoliers
Rodp Deploiement Fibre
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