28 janvier 2025
14
délibérations
8
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
006 Intégration du groupement de commande pour la collecte des biodéchets des bâtiments communaux coordonné par GMVA
001 Ouverture par anticipation de crédits budgétaire pour la section d'investissement
005 Approbation du diagnostic réalisé par le bureau détudes STED dans le cadre de létude de faisabilité des travaux de rénovation de l'ecole
003 Tarifs des mouillages 2025
OGEC RPI St Nicolas/Tréal : demande de subvention au titre de la gestion de la cantine 2022/2023
OGEC RPI St Nicolas/Tréal : conventionnement de subventionnement au titre de la gestion de la cantine 2025/2027
Rénovation ouvertures de l'église : demande de subvention au titre de la DETR / DSIL
Aménagement Aire de jeux pour enfants : demande de subvention au titre de la DETR / DSIL
Forêt de Grisan : proposition de coupes de lONF - programme 2025
Construction d'ouvrages gaz sur le territoire de la commune de S'AINT N'ICOLAS DU TERTRE et rattachement des ouvrages gaz sur le territoire de la commune de MALESTROIT
007 Renouvellement du dispositif Conseillère en économie sociale et familiale partagée convention GMVA
002 Prolongation de lAutorisation dOccupation Temporaire (AOT) du Domaine Maritime pour l'année 2025
Droits à la formation des élus 2025
Morbihan Energies — Convention éclairage public - Mât autonome solaire "Carrefour D8A - Route de Ruffiac"
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