CM

27 janvier 2025

Sai 27 délibérations

27

délibérations

9

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (27)

Finances & Budget 9 délibérations
2

Fonds de concours

3

Demande de subvention au titre de la répartition des recettes des amendes de police

D — Finances - Ouverture Anticipee de Credits D'investissement Bp 2025

D Bibliothèque Avenant N°1 GROUPAMA pour modification du plafond de garantie lors des expositions à la bibliothèque

D VITRE COMMUNAUTE — Convention de partenariat avec Vitré Communauté dans le cadre de la gestion des dossiers de Certificats dEconomie dEnergie

D VITRE COMMUNAUTE — Convention de regroupement avec la Région Bretagne dans le cadre des dossiers de Certificats dEconomies dEnergie

REHABILITATION BATIEMENT EN COMMERCE CONVENTION ALEC - SUBVENTION DERT DSIL 2025 annule et remplace

Rehabilitation Batiement en Commerce Convention Alec - Subvention Dert DSIL 2025

Voirie Amendes de Police 2025 Pup Imp de la Veillardais Securisation Voie

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
1

Renonçant à la déclaration dintention daliéner des parcelles WD75 et WD80

D — Sante Attribution des Marches Relatifs aux Travaux Damenagement D'un Cabinet Medical

D — Vie Associative et Sportive Approbation du Contrat de Maîtrise dUvre Relatif A la Construction du Futur Complexe Sportif de Saint-Erblon

D Renouvellement du contrat mutuelle Communale pour l'année 2025

Batiments Renovation Logements Communaux Etude Avant Travaux

Urbanisme PLU Prescription Modification Simplifiee et Modalites de Concertation

Autres decisions 3 délibérations
5

Vente véhicule

Ecole Privee Smp Particiation 2024-2025

Ecole Publique Bans de Bretagne Participation 2024-2025

Éducation 2 délibérations
6

Fournitures scolaires 2025

7

Fournitures scolaires Ecole Notre Dame 2024

Culture & Patrimoine 2 délibérations

D — Education, Vie Associative et Sportive - Syndicat Intercommunal pour Lenseignement de la Musique Rive Sud - Rapport D'activite Annuel 2023-2024

D — Droit des Sols Approbation de la Convention de Mise A Disposition de Service Portant sur Linstruction des Autorisation et des Actes Relatifs A L'occupation et Lutilisation des Sols

Ressources humaines 2 délibérations

D - Rapport dObservations Definitives de la Chambre Regionale des Comptes sur lExamen des Comptes et de la Gestion de Rennes Metropole pour les Exercices 2016 et Suivants - Information

D Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité pour l'année 2025

Sport 1 délibération

D — Education, Vie Associative et Sportive Syndicat Intercommunal de Restauration Rapport D'activite 2023

Vie associative 1 délibération

D VITRE COMMUNAUTE — Convention de partenariat relative aux aides des programmes actée de la FNCCR des Collectivités de Vitré Communauté

Environnement 1 délibération

D VITRE COMMUNAUTE — Convention de partenariat relative à la valorisation des certificats déconomies d'énergie des Collectivités de Vitré Communauté

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