Conseil municipal du 2025-01-27

Sai 27 janvier 2025 27 délibérations
Document source

27

délibérations

9

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

27 délibérations - REHABILITATION BATIEMENT EN COMMERCE CONVENTION ALEC - SUBVENTION DERT DSIL 2025 annule et remplace - D VITRE COMMUNAUTE - Convention de regroupement avec la Région Bretagne dans le cadre des dossiers de Certificats d'Econ - D Renouvellement du contrat mutuelle Communale pour lannée 2025 - D VITRE COMMUNAUTE - Convention de partenariat avec Vitré Communauté dans le cadre de la gestion des dossiers de Certifi - D Bibliothèque Avenant N°1 GROUPAMA pour modification du plafond de garantie lors des expositions à la bibliothèque - D VITRE COMMUNAUTE - Convention de partenariat relative aux aides des programmes actée de la FNCCR des Collectivités de - D Création demplois non permanents pour accroissement temporaire dactivité pour lannée 2025 - D VITRE COMMUNAUTE - Convention de partenariat relative à la valorisation des certificats d'économies d'énergie des Coll - D - VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE APPROBATION DU CONTRAT DE MAÎTRISE D'UVRE RELATIF A LA CONSTRUCTION DU FUTUR COMPLEXE S - D - FINANCES - OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDITS DINVESTISSEMENT BP 2025 - D - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR L'EXAMEN DES COMPTES ET DE LA GESTION DE - D - DROIT DES SOLS APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE PORTANT SUR LINSTRUCTION DES AUTORISAT - D - EDUCATION, VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RESTAURATION RAPPORT DACTIVITE 2023 - D - EDUCATION, VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE - SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LENSEIGNEMENT DE LA MUSIQUE RIVE SUD - RAPPORT - Fournitures scolaires Ecole Notre Dame 2024 - Fournitures scolaires 2025 - Vente véhicule - Fonds de concours - D - SANTE ATTRIBUTION DES MARCHES RELATIFS AUX TRAVAUX DAMENAGEMENT DUN CABINET MEDICAL - Renonçant à la déclaration dintention daliéner des parcelles WD75 et WD80

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2

Fonds de concours

3

Demande de subvention au titre de la répartition des recettes des amendes de police

2025006

D — FINANCES - OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDITS DINVESTISSEMENT BP 2025

20250102

D Bibliothèque Avenant N°1 GROUPAMA pour modification du plafond de garantie lors des expositions à la bibliothèque

20250104

D VITRE COMMUNAUTE — Convention de partenariat avec Vitré Communauté dans le cadre de la gestion des dossiers de Certificats d'Economie d'Energie

20250105

D VITRE COMMUNAUTE — Convention de regroupement avec la Région Bretagne dans le cadre des dossiers de Certificats d'Economies d'Energie

202501003

REHABILITATION BATIEMENT EN COMMERCE CONVENTION ALEC - SUBVENTION DERT DSIL 2025 annule et remplace

202501003

REHABILITATION BATIEMENT EN COMMERCE CONVENTION ALEC - SUBVENTION DERT DSIL 2025

202501006

VOIRIE AMENDES DE POLICE 2025 PUP IMP DE LA VEILLARDAIS SECURISATION VOIE

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
1

Renonçant à la déclaration dintention daliéner des parcelles WD75 et WD80

2025001

D — SANTE ATTRIBUTION DES MARCHES RELATIFS AUX TRAVAUX DAMENAGEMENT DUN CABINET MEDICAL

2025002

D — VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE APPROBATION DU CONTRAT DE MAÎTRISE D'UVRE RELATIF A LA CONSTRUCTION DU FUTUR COMPLEXE SPORTIF DE SAINT-ERBLON

20250103

D Renouvellement du contrat mutuelle Communale pour lannée 2025

202501004

BATIMENTS RENOVATION LOGEMENTS COMMUNAUX ETUDE AVANT TRAVAUX

202501005

URBANISME PLU PRESCRIPTION MODIFICATION SIMPLIFIEE ET MODALITES DE CONCERTATION

📄 Autres decisions 3 délibérations
5

Vente véhicule

202501001

ECOLE PRIVEE SMP PARTICIATION 2024-2025

202501002

ECOLE PUBLIQUE BANS DE BRETAGNE PARTICIPATION 2024-2025

🎓 Éducation 2 délibérations
6

Fournitures scolaires 2025

7

Fournitures scolaires Ecole Notre Dame 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025003

D — EDUCATION, VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE - SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LENSEIGNEMENT DE LA MUSIQUE RIVE SUD - RAPPORT DACTIVITE ANNUEL 2023-2024

2025005

D — DROIT DES SOLS APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE PORTANT SUR LINSTRUCTION DES AUTORISATION ET DES ACTES RELATIFS A LOCCUPATION ET LUTILISATION DES SOLS

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025007

D - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR L'EXAMEN DES COMPTES ET DE LA GESTION DE RENNES METROPOLE POUR LES EXERCICES 2016 ET SUIVANTS - INFORMATION

20250101

D Création demplois non permanents pour accroissement temporaire dactivité pour lannée 2025

Sport 1 délibération
2025004

D — EDUCATION, VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RESTAURATION RAPPORT DACTIVITE 2023

🤝 Vie associative 1 délibération
20250106

D VITRE COMMUNAUTE — Convention de partenariat relative aux aides des programmes actée de la FNCCR des Collectivités de Vitré Communauté

🌱 Environnement 1 délibération
20250107

D VITRE COMMUNAUTE — Convention de partenariat relative à la valorisation des certificats d'économies d'énergie des Collectivités de Vitré Communauté

WEB megalis:2025:23335:2025-01-27
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