27 janvier 2025
27
délibérations
9
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
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Délibérations (27)
Fonds de concours
Demande de subvention au titre de la répartition des recettes des amendes de police
D — Finances - Ouverture Anticipee de Credits D'investissement Bp 2025
D Bibliothèque Avenant N°1 GROUPAMA pour modification du plafond de garantie lors des expositions à la bibliothèque
D VITRE COMMUNAUTE — Convention de partenariat avec Vitré Communauté dans le cadre de la gestion des dossiers de Certificats dEconomie dEnergie
D VITRE COMMUNAUTE — Convention de regroupement avec la Région Bretagne dans le cadre des dossiers de Certificats dEconomies dEnergie
REHABILITATION BATIEMENT EN COMMERCE CONVENTION ALEC - SUBVENTION DERT DSIL 2025 annule et remplace
Rehabilitation Batiement en Commerce Convention Alec - Subvention Dert DSIL 2025
Voirie Amendes de Police 2025 Pup Imp de la Veillardais Securisation Voie
Renonçant à la déclaration dintention daliéner des parcelles WD75 et WD80
D — Sante Attribution des Marches Relatifs aux Travaux Damenagement D'un Cabinet Medical
D — Vie Associative et Sportive Approbation du Contrat de Maîtrise dUvre Relatif A la Construction du Futur Complexe Sportif de Saint-Erblon
D Renouvellement du contrat mutuelle Communale pour l'année 2025
Batiments Renovation Logements Communaux Etude Avant Travaux
Urbanisme PLU Prescription Modification Simplifiee et Modalites de Concertation
Vente véhicule
Ecole Privee Smp Particiation 2024-2025
Ecole Publique Bans de Bretagne Participation 2024-2025
Fournitures scolaires 2025
Fournitures scolaires Ecole Notre Dame 2024
D — Education, Vie Associative et Sportive - Syndicat Intercommunal pour Lenseignement de la Musique Rive Sud - Rapport D'activite Annuel 2023-2024
D — Droit des Sols Approbation de la Convention de Mise A Disposition de Service Portant sur Linstruction des Autorisation et des Actes Relatifs A L'occupation et Lutilisation des Sols
D - Rapport dObservations Definitives de la Chambre Regionale des Comptes sur lExamen des Comptes et de la Gestion de Rennes Metropole pour les Exercices 2016 et Suivants - Information
D Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité pour l'année 2025
D — Education, Vie Associative et Sportive Syndicat Intercommunal de Restauration Rapport D'activite 2023
D VITRE COMMUNAUTE — Convention de partenariat relative aux aides des programmes actée de la FNCCR des Collectivités de Vitré Communauté
D VITRE COMMUNAUTE — Convention de partenariat relative à la valorisation des certificats déconomies d'énergie des Collectivités de Vitré Communauté
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