16 décembre 2024
48
délibérations
16
Finances & Budget
7
Autres decisions
6
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (48)
DM N°3
Tarifs Municipaux 2025
Fonds de concours de la CCKB
Décision modificative N°2
Créances douteuses
D'ecision Modificative 1 Budget Principal
Tarifs Municipaux 2025
C'oup de Pouce Informatique - N'umerique
Admissions en Non — Valeur de Créances Irrécouvrables
Tarifs Communaux 2025
Taux Horaire des Travaux en Régie 2025
Indemnités de Fonction des Élus
Fixation du Mode de Gestion des Amortissements
Autorisation de Credits 2025
D'ecision Modificative 26700 Bdg Commune
Octroi Subvention Association 2025
Sécurisation et signalisation du bourg et des villages
Approbation Rpqs Dechets 2022 et 2023
Approbation Pv 181124
Test
D Vitré Communauté — Avenant N°1 à la convention pour ladhésion du service commun CEP
Convention Tranfert C'ompetence Aep
Convention Tranfert C'ompetence Eu
Acquisition biens sans maître — Maison des infirmières
Acquisition biens sans maître — Galbouan d'en Haut
Vente d'un délaissé communal
Modification Contrat et Reglement Salle des Fetes
Vente Parcelles Lotissement de Coz Pors
Désaffectation et Déclassement du Délaissé de Voie Jouxtant les Parcelles Ae 72 et Ae 95 Rue de Boutinou
Antenne relai parcelle ZP 009
Avenants 2 Delais Marche Eglise
Non Restitution Retenues de Garantie pour Prescription Quadriennale
Attribution Mission Amo Rénovation Énergétique de la Salle de Pentrez
Mise A Jour du Tableau de Classement des Voies - Géoptis
Avenant convivio restauration scolaire
Participation cout fonctionnement école Guichen
Participation de frais de fonctionnement école DIWAN de Guingamp
Ent pour Mon École Convention Cadre de Partenariat Académie de Bretagne
Recrutement agent recenseur
RIFSEEP
Contrat groupe du CDG22 — Risques santé
Pcs Adhesion Cdg29 et Montant Participation
Taxe de lagence de l'eau pour lassainissement collectif
Signature Charte Utilisation Megalis 2025-2029
D 2024 — 12- 63 BIS - Vitré Communauté - Renouvellement de la convention de délégation de la compétence de gestion des eaux pluviales
D Vitré Communauté — Renouvellement de la convention de délégation de la compétence de gestion des eaux pluviales
Tarifs enfance jeunesse
Motion de Soutien Relative A la Protection des Élus Locaux dans L'exercice de Leurs Fonctions
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