18 décembre 2024

Tarifs communaux 2025

Subvention départementale Plantation d'arbres

Dépenses d'investissement avant BP 2025

Réalisation de travaux en régie sur l'année 2024

Solidarité avec la population de Mayotte

Prix de Vente des Terrains du Lotissements de la Forge

Annule et Remplce le Mandatement des Depenses D Investissement Avant le Vote du Bp Eau

D'epreciation de Creances

Adhesion Contrat Prevoyance Cdg29

DM2 Budget Principal

Tarifs Cimetiere 2025

Tarifs Garderie Periscolaire 2025

Tarifs Cantine Scolaire 2025

Tarification des Spectacles Lgo

Demande Subvention Amendes de Police

S'ollicitation D'ETR

Budget Commune — Decision Modificative N° 1

Ouverture par Anticipation de Credits Budgetaires pour la Section d'Investissement 2025

Vote d'Une Subvention

Revision Assurance Communale

D'ecision Modificative Budgetaire

Renouvellement Adhesion SACPA

Renouvellement Adhesion Alec

Validation Devis Sde pour le Lotissement de la Forge

Rapport sur la Delegation

Motion Protection des Elus

Approbation Pv du 13 Novembre 2024

Mise en Place d'Un Systeme de Videosurveillance

Ouverture Dominicale des Commerces

D — 5.2 Approbation du Proces-Verbal de la S'eance du Conseil Municipal en D'ate du 20 N'ovembre 2024 d'ont le S'ecretaire de S'eance Etait Monsieur Guy Videloup

Modification des Statuts de Roi Morvan Communaute - Service A la Personne

Renovation Energetique des Batiments Communaux - Missions Controle Technique des Ouvrages et Coordination Sps

Approbation du Pv du 27112024

Délégation pouvoir et signature au président et vice-président

Réglement intérieur du CA du CCAS

CCAS Election vice président

CCAS Installation

Désignation des membres de la commission permanente CCAS

Protection Sociale Complementaire Risque Sante

Tarification Sociale de la Cantine — Modification A Compter du 1er Janvier 2025

D — révision délibération tarification sociale

Devis Effacement de Reseaux Electriques

Redevance Performance des Reseaux D Eaux Potables 2025

D — 8.8 Mise en place d'une protection en faveur du gravelot à collier interrompu et des cordons coquilliers

D — 8.8 Mise en place d'une protection en faveur du gravelot à collier interrompu et des cordons coquilliers DELIBERATION CORRIGEE : ajout de M. ROBIDOU qui avait été omis

Redevance de Performance des Systemes dAssainissement Collectif

D — réforme redevance agences de l'eau - contre valeur 2025

Transfert Zone Activite Beau Pommier

Designation Representant Commission de Suivi Strategie Fonciere Ltm

Suppression Creation Emploi Sgm

Modification du Tableau des Effectifs

D 4.2.1 Ressources Humaines — Recensement de la Population en 2025 - Remuneration des Agents Recenseurs et du Coordonnateur

Convention d'Acces aux Services Facultatifs du C'entre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan

Modification des Lignes Directrices de Gestion - Revalorisation du Metier de Secretaire de Mairie

Convention de Participation - Prevoyance

D — Modification tableau des effectifs

Convention Voirie 2025 MO C'APLD

Delegation au Maitre D Oeuvre Lotissement de la Forge

Programme de Curage

D — décisions prises Maire marchés moins de 25 000 HT

Droit de Preemption

Revision des Tarifs Communaux

Tarifs Communaux

Tarifs Location Salles Communales

Cession du Chemin Rural N°12 A Kerdau

Revision des Loyers des Logements Communaux

Convention Accompagnement A la Cybersecurite

D — 6.1 Convention d'Occupation D'omaniale pour lHebergement de Relais de la Telereleve des Compteurs d'Eau