19 décembre 2024

Attribution de subventions aux associations

ADN OUEST : adhésion au réseau de professionnels du numérique en Bretagne et Pays de Loire

Fixation du montant des redevances doccupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et distribution de gaz pour 2024

Adhésion au groupement dachat RESAH porte par GMVA : téléphonie fixe et mobile

Budget Affaires économiques : autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget affaires économiques

Budget principal : autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2025

Révision du montant et de léchéancier des crédits de paiements de lautorisation de programme "travaux phase 1 du pôle sportif de Kérozer"

Révision des tarifs des services communaux applicables au 01/01/2025

Assujetissement à la TVA pour la fourniture de repas à lEHPAD

Autorisation dépenses investissement avt budget 2025

Piscine guer modalités facturation 2025

Budget commune dm 2

Achat tondeuse autoportée

Tarifs Communaux 2025

Solidarité avec la population de Mayotte

Tarifs 2025

Demande Subventions Mise aux Normes Electriques et Alarme Mairie Emf Terrain Football

Demande Subventions Amenagement Bourg Keravezan Lavoir

Demande Subventions Refection Voirie 2025

Revision des Bases Fiscales des Locaux Habitation

Subvention Exceptionnelle Solidarite avec la Populatiuon de Mayotte

Demande de Subvention Hangar Communal

Tarifs Location Salle des Fetes

Tarifs 2025 Deterioation/perte Vaisselle

Tarifs 2025 Casse Vaisselle Arcopal

Tarifs 2025 Concessions Cimetiere

Tarifs 2025 Caveautins

Tarifs Photocopies 2025

Participation financière au Comice Agricole

Versement d'une aide exceptionnelle suite au cyclone CHIDO à Mayotte

Ecole privé Notre Dame : participation aux frais de fonctionnement Année 2024-2025

MORBIHAN ENERGIES — rapport d'activités 2023

GMVA — rapport d'activités 2023

Projets_solaires

Approbation pv cm 12 novembre 2024

Convention Ps Jeunes 1er Janvier 2025 au 31 Decembre 2028

Charte Utilisation Bouquet de Services Megalis Bretagne 2025 2029

Convention Mise A Disposition Materiel Clcl

Convention Mise A Disposition les Ribin de l Imaginaire Oeil St Guenole

Dispositif Argent de Poche

Presentation des Rapports D Activites de la Clcl 2023

Mation Protection des Elus Locaux dans Leurs Fonctions

Motion Mercosur

Motion Non aux Executions en Iran

Communication : modalités de diffusion du recueil photographique " Balade en Morbihan"

Propositions de zones dédiées à laccélèration des énergies renouvelables thermiques et photovoltaiques

Le Dôme : accueil du spectacle "DANSOMP AR VRO" de la confédération KENLEUR dans le cadre de regards sur la Bretagne

Ecole de musique municipale : projet pédagogique 2024-2027

Convention avec MORBIHAN ENERGIES pour le d'iagnostic du patrimoine d'éclairage public sur le territoire de la commune de S'AINT AVE

C'onstitution d'une s'ervitude au profit d'ENEDIS sur la parcelle cadastrée AO n° 264 à Kéridoret

C'onstitution d'une s'ervitude au profit d'ENEDIS sur la parcelle cadastrée AO n° 280 0 Kéridoret

Convention de mise à disposition d'une emprise foncière au profit dENEDIS sur la parcelle cadastrée section AO n° 280 à Kéridoret

C'onstitution d'une s'ervitude au profit d'ENEDIS sur les parcelles cadastrées s'ection BS 368, 364? 365 et 314 s'ituées Chemin de la Minoterie

Tarif de la salle des fêtes pour l'association Cardio Fight 22

Mise en place de nouvelles modalités de réservation de la salle des fêtes

Régularisation déchange partiel des parcelles A195 & A2023 au Placis

Passerelle de Bétineuc _ convention doccupation du domaine public départemental

Recensement de la population 2025 : fixation des modalités

Séjours Jeunes : Tarifs Année 2025

Convention avec MORBIHAN ENERGIES pour le financement et la réalisation de travaux d'éclairage public : Rénovation de 5 c'andélabres du Parc du Kreisker

Convention avec MORBIHAN ENERGIES pour le financement et la réalisation de travaux d'éclairage public Rue G. C'adoudal & L'avoisier

Convention avec MORBIHAN ENERGIES pour le financement et la réalisation de travaux de rénovation d'armoires électriques pour l'éclairage publlic

ZAC Coeur de ville : signature d'un avenant à la convention opérationnelle dactions foncières entre la commune et l'établissement public foncier de Bretagne

ZAC de BEAUSOLEIL : compte rendu annuel à la collectivité au 31.12.2023

Rétrocession de voirie à lachèvement lotissement les palmiers commune de Saint-Judoce

Transfert de voirie du domaine privé de la commune de St Judoce vers le domaine public de la commune de St Judoce

Amenagement Bourg Keravezan Lavoir Lancement Procedure et Autorisation Signature

Groupement de Commandes Avenant Adhesion Service Ads 01012025 au 30062025

Point sur la rénovation du local commercial et sur le lot n°3 _ autorisation dattribution et de signature des marchés de travaux

Modification du choix du revêtement de sol du local commercial

ZAC de BEAU SOLEIL : convention avec Morbihan Habitat pour le financement des travaux d'un projet issu du "budget participatif" de la ville

Convention de partenariat avec MORBIHAN ENERGIES pour le pilotage de léclairage public au service des réseaux électriques en cas dalerte ECOWATT

Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de SAINT AVE entre la ville et GRDF

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommande pour la c'ollecte des biodéchets des batiments c'ommunaux c'oordonne par GMVA

GRDF : compte rendu de lactivité de la concession du service de distribution de gaz naturel de l'année 2023

Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan - rapport d'activités 2023

SYSEM — rapport d'activités 2023 sur le traitement des déchets

Signature pv transfert assainissement collectif

Convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56

Rémunérations des animateurs et directeurs vacataires

Instauration du nouveau régime indemnitaire des agents de la filière police municipale

Modification du tableau des effectifs

Information sur les Delegations du Conseil Municipal au Maire

Modification Tableau des Emplois 01012025

Adhesion Convention Prevoyance Cdg 29 01012025 au 31122030

GRDF : convention de partenariat entre la ville de SAINT AVE et GRDF pour laccompagnement à la transition énergétique et à la décarbonation des batiments

Convention Mise A Disposition Local A Association les Zaint Fregantables

Rapport social unique 2023

Plan de mobilité employeur 2024 : approbation du programme dactions 2024-2027

Approbation Pv CM 3 Octobre 2024

Projet Ombrieres Photovoltaiques Terrain de Football

Création d'une Société Publique Locale dans le domaine du tourisme