20 décembre 2024

Versement participation exceptionnelle au SIPP pour adhésion SPL énergie

DM1

Budget Commune 2024 — Décision modificative n°2

D — Recouvrement sur créances admises en non valeur

D — Budget communal : décision modificative n°6

D — Tarifs municipaux 2025

Autorisation de solliciter une subvention au titre du plan départemental arbres du Conseil Départemental du Finistère

Avenant 1 à la convention prise en charge par les communes local secours populaire

Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le budget 2025

Modification des statuts du SIPP

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement Collectif (RPQS) 2023

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement Non Collectif (RPQS) 2023

Vote d'une motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Modification du tableau des emplois et des effectifs

Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35

Protection complémentaire des agents

D — Intercommunalité : création d'un service de Conseil Energétique Partagé

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau Potable (RPQS) 2023

Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des Zones dAccélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)

Aménagement rue de Bonaban et du Clos Neuf Lot N° 1 Terrassement Avenant n°1

Prolongation de la période d'accueil éligible « Pass Jeunes Accueil de loisirs » 2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 25 octobre 2024