25 octobre 2024
19
délibérations
6
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Atelier Communal — Securisation
Chapelle de Saint C'ado — Participation Financiere du C'omite de Restauration A la Mise en S'ecurite de la Cloche
Presentation du Rapport d'Activites et de Developpement Durable de Dinan Agglomeration
Presentation du Rapport de la Chambre Regionale des Comptes
Rapport sur le Prix et la Qualite du Service
Changement du n'om de la s'alle polyvalente
S'ortie des Biens de l'Actif
Ape — Subvention de Fonctionnement 2024
Autorisation de solliciter une demande de subvention auprès du Conseil Départemental au tiitre du volet 1-2025 du pacte 2030
Participation aux frais de scolarité année 2023/2024 de la commune de LE TREHOU
Renovation Energetique des Batiments Communaux - Realisation d'Un Diagnostic Amiante et Plomb Avant Travaux
Renouvellement du Contrat d'Acquisition de Logiciels et de Prestations de Services avec Berger-Levrault
Autorisation du Maire a effectuer les démarches pour l'acquisition d'un tiers lieu
Redevance Assainissement 2025
Adhésion à la Société Publique Locale (SPL) CAPLD énergies renouvelables
Tarification Sociale de la Cantine — Renouvellement de la Convention avec l'Etat
Rapport sur le Prix et la Qualite des Services Publics de Prevention et de Gestion des Dechets Exercice 2023
Determination Temps de Travail 2025
Approbation du procès — verbal de la séance du 6 septembre 2024
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