14 octobre 2024
39
délibérations
14
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (39)
Participation fin dannée des agents communaux et bénévoles
Prise en charge frais de visite congrès des Maires
Tarifs assainissement 2025
Budget commune DM1
Exoneration fonciere entreprises zone france ruralite
Assainissement collectif redevance 2024
Vote de subvention exceptionnelle ANNEE 2024 projet « jeunes péréens »
Vote de subvention exceptionnelle ANNEE 2024 projet « jeunes péréens »
Décision modificative Budget S'ALLE
Décision modificative Budget S'ALLE
Décision modificative Budget Principal Commune
Décision modificative Budget Principal Commune
Assainissement Redevance 2025
Batiments Occupation Salle Picasso
Choix alarme mairie + s'alle polyvalente
Choix maître doeuvre pour travaux agrandissement de la boulangerie
Dossier accessibilité choix entreprise
Acquisition bien sans maitre La croix orain
Arrêt du Plan Local d'Urbanisme et bilan de la concertation
Arrêt du Plan Local d'Urbanisme et bilan de la concertation
Cession d'un bien communal à titre onéreux 3 Rue Vauban bien cadastré AB 72
Cession d'un bien communal à titre onéreux 3 Rue Vauban bien cadastré AB 72
D — Ressources Humaines Derogation aux Travaux Reglementes en Vue D'accueillir des Jeunes Mineurs Ages Dau Moins 15 Ans et Moins de 18 Ans en Formation Professionnelle
D — Ressources Humaines Derogation aux Travaux Reglementes en Vue D'accueillir des Jeunes Mineurs Ages Dau Moins 15 Ans et Moins de 18 Ans en Formation Professionnelle
Modification du tableau des emplois au 14 octobre 2024
Modification du tableau des emplois au 14 octobre 2024
003 Rh Creation Modification Postes Permanents St
Adoption rpqs ac 2023
Approbation pv cm 9 septembre 2024
Nomination du secrétaire de séance
Ecole Publique Loheac Participation 2024-2025
Location petite salle polyvalente pour yoga
D — Habitat Approbation du Contrat de Plan Local de Lhabitat 2023-2028 avec Rennes Metropole
D — Cadre de Vie Denomination de Voies
Approbation procès — verbal du 16 septembre 2024
Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2024
Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2024
D — D - Jeunesse - Presentation des Nouvelles Modalites de Fonctionnement du Conseil Municipal des Jeunes
D — Jeunesse - Presentation des Nouvelles Modalites de Fonctionnement du Conseil Municipal des Jeunes
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