18 septembre 2024
25
délibérations
12
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Validation Devis Loops
Validation Devis Arti D Co
Validation Devis Bobinage Armoricain
Validation Devis la Saur
Exoneration de Taxes pour les Entreprises en Zff
Décision modificative de budget budget mouillage
Décision modificative de budget budget commune
Admission en non valeur
Redevance droit de place du marché
Compagnie des Ports du Morbihan Augmentation de capital par incorporation de réserves
Procédure de renouvellement de classement du PNR participation financiere
Subventions aux Ecoles Sorties Pedagogiques
Penalites de Retard Travaux Olympe
Travaux route de Saint Colombier
S'ollicitation adaac etude mobilites
Techniques Enduit du Mur Se Situant Derriere les Containers Enterres
Fauchage par Epareuse
Controle des Extincteurs dans les Batiments Communaux
Approbation du Rapport sur la Qualite et du Prix de l'Eau Potable 2023
Tarif de l'Eau 2025
Recouvrement dImpayes par lIntermediaire d'Un Huissier de Justice
Approbation du Rapport d'Activite et de Developpement Durable 2023
Participation au Fond Aide aux Jeunes
Renovation Energetique du Groupe Scolaire Releve 3 D des Batiments
Ressources Humaines Modification d'Un Contrat A Duree Determinee
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