16 septembre 2024

Convention de partenariat avec l'association Festoù : modificatif

Mandat compensatoire épicerie Pleucadeuc

Subvention Département achat véhicule et matériel technique

Prise en charge raccordement des eaux pluviales

Fond vert pour horloges connectées

Choix c'olis des anciens fin d'année 2024

Choix animation repas des anciens 2024

C'oût menu repas des anciens 2024

Subvention accessibilité

Subvention Département réhabilitation station d'épuration

Clôture régies photocopies, tennis, garderie

Régie camping : remise gracieuse régisseur

Subvention accessibilité

Devis panneaux de signalisation

Devis feu dartifices

RODP télécom

DM1 Assainissement

FINANCES — Modification des tarifs horaires du Service à Domicile

2024 09 076 Cfe Exonération en Faveur des Médecins et

2024 09 077 Cfe Exonération en Faveur des Établissements Appartenant aux Entreprises

2024 09 078 Tfpb Exonération en Faveur des Logements Acquis et Améliorés

2024 09 079 Tfpb Exonération en Faveur des Hotels

2024 09 080 Tfpb Exonération en Faveur des Immeubles

2024 09 081 Th sur les Résidences Secondaires et Autres Locaux Meubles

Personnel communal : Modification de la durée hebdomadaire de service d'une ATSEM : passage de 33/35ème à 28h

Recensement population : modalités de rémunération et indemnisation des agents recenseurs

Adhésion prévoyance CDG 35

Augmentation temps de travail Entretien

Prolong. renfort temporaire service technique

D — Vie Economique Participation A Ledition 2024 du Forum Intercommunal de Lemploi et des Metiers

D — Ressources Humaines - Adhesion A la Convention de Participation Prevoyance du Cdg35

D — Ressources Humaines - Mise A Jour du Tableau des Postes et des Effectifs

Devis travaux salle des sports

Vente aux enchères

Partenariat SMVV Densification douche

Rénovation énergetique : isolation + menuiseries

D — Urbanisme ZAC des Basses Noes Concession Damenagement Terre et Toit Compte Rendu Annuel A la Collectivite Locale (cracl) au 31 Decembre 2023

D — Sde 35 - Adhesion au Groupement de Commandes et Autorisation de Signer les Marches et Accords-Cadres

D — Sde 35 - Participation A une Operation Dautoconsommation Collective

D — Amenagement Secteur Cottereuil - Approbation D'une Convention de Suivi dEtudes/travaux et de Transfert de Propriete avec Rennes Metropole et le Groupe Launay

Dénomination des voies et numérotation : projet porté par la SECIB rue de lAvancée

Installation de buses : prise en charge financière par propriétaire

Demande rétrocession d'omaine de Saint-Marc

D — Urbanisme Renouvellement Urbain du Secteur des Leuzieres Tranche 1A2 Resolution de la Vente A Neotoa

D — Urbanisme Renouvellement Urbain du Secteur des Leuzieres Tranche 1A2 Desaffectation Delaisse de Voirie

D — Urbanisme Renouvellement Urbain du Secteur des Leuzieres Tranche 1A2 Declassement Delaisse de Voirie

D — Urbanisme Renouvellement Urbain du Secteur des Leuzieres Tranche 1A2 Regularisation Fonciere et Vente Delaisse de Voirie A Neotoa

Bilan triennal de l'état du zéro artificialisation nette (ZAN) sur la commune

Remise gracieuse de loyers MAM Le jardin des Trésors

Ri CM

Ajout urgent d'un point à lordre du jour

D — Commerce - Ouvertures Dominicales et Jours Feries de lAnnee 2025

Procès — verbal de la séance du 25 juillet 2024

Approbation procès — verbal du 08 juillet 2024

D — Mobilite Zone A Faibles Émissions Mobilite (zfe-M) de Rennes Metropole Resultats de lEtude, Bilan de la Consultation et Projet dArrete

D — Environnement Ouverture D'une Consultation du Public sur le Projet Presente par Learl Cerlap, en Vue Dobtenir Lenregistrement de Laugmentation des Effectifs de Volailles Situes au Lieu-Dit « le Pa