23 mai 2024
62
délibérations
22
Urbanisme & Travaux
17
Finances & Budget
8
Autres decisions
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Délibérations (62)
42 ANNULE ET REMPLACE — COMMANDE PUBLIQUE - Attribution du marché de travaux pour le lotissement
Etude urbaine — Réalisation d'un plan guide par larchitecte conseil de Rennes Métropole
Action foncière — Acquisition d'un bien situé 3 bis Chemin de la Fontaine
42 COMMANDE PUBLIQUE — Attribution du marché de travaux pour le lotissement
43 COMMANDE PUBLIQUE — Choix de larchitecte pour la salle commune
44 COMMANDE PUBLIQUE — Nom du futur lotissement et numérotation des lots
Activités et prestations du service enfance jeunesse : tarifs de restauration scolaire, d'activités jeunesse et périscolaires - Année 2024-2025
Activités et prestations des services enfance jeunesse et école de musique : modification des tranches de quotients familiaux - Année scolaire 2024-2025
Fonds municipal d'aide aux initiatives
Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'Etat susceptibles daffecter les finances locales à linitiative de l'Association des Petites Villes de France
Contrat de mandat de maitrise douvrage avec Morbihan Energies pour la solarisation du pole sportif de Kerozer
Evolution de la convention avec GMVa fixant les modalités de coopéraiton en matière dinstruction des autorisaitons d'urbanisme
Convention avec Morbihan Energies pour le financement et la réalisaiton de travaux d'éclairage public - Rue de Tréalvé
Délibération relative à la vente de la parcelle au MIEULET
Délibération relative au prix de vente de la parcelle du GOUÉZO
Délibération relative au changement des portes fenêtres des logements « Le Bouffo »
Délibération relative au choix du prestataire pour l'entretien pour la voirie
Urbanisme Le Clos de Mahélo servitude de passage et de canalisation
Projet Amenagement Rue du Bignon et Lotissement de la Rochette
Droit de Preemption Zc81
Droit de Preemption Ab154 et Ab 157
Droit de Preemption Zd97
Remplacement de radiateurs à l'école
Dépistage radon bâtiment scolaire
Projet d'aménagement épicerie
Renouvellement parc informatique mairie et école
Comice agricole du canton de Châteaugiron - Les Terriales 2024 - Demande de participation communale
48 FINANCES — Demande de subvention auprès de la Région (Travaux de l'église)
41 SUBVENTIONS — Subventions aux associations
Indemnité de gardiennage de l'église communale - Année 2024
Garantie demprunt accordée à Morbihan Habitat pour 3 logements sociaux locatifs résidence Le Clos du Dôme
Subvention Association St J'ean D'arts
Délibération relative à la d'emande de subvention de la Mairie de Saint C'aradec pour la c'ommémoration du 80ème anniversaire de la l'ibération
Vote taux 2024
Subventions 2024
Convention Forfait Communal Notre Dame des Champs
TRAVAUX de VOIRIE hors agglomération, programme 2024, demande de subvention auprès du Conseil départemental - programme d'entretien de la voirie hors agglomération
TRAVAUX de RENOVATION et dEXTENSION dans l'école Lucien Paye - demande de subvention auprès du Conseil départemental - Programme de Solidarité Territoriale
SEJOURS JEUNESSE — Tarifs 2024
Syndicat du SUET — Modification des statuts - Validation par le conseil municipal
46 INTERCOMMUNALITÉ — Transfert de la compétence assainissement
Avenant Convention Territoriale Globale 2021-2024
Mandatement Cdg 29 Prevoyance
Délibération relative à la c'ommande d'une étude thermique pour le projet de la maison du Bourg
Délibération relative à l'achat d'une élagueuse (D'evis)
Délibération relative au choix du prestataire pour la fourniture du point à temps à chaud
Convention Notre Dame des Champs — Mise A Dispo Locaux Communaux
45 DOMAINE ET PATRIMOINE — Vente de la parcelle E50 et régularisation de passage
Cession d'un d'élaissé communal s'itué allée de Kérozer
Cession d'un d'élaissé communal s'itué allée de Kerozer
Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un délaissé communal situé au Moulin de Catric
C'onstitution d'une s'ervitude au profit d'ENEDIS sur la parcelle BD N° 375
C'onstitution d'une s'ervitude au profit d'ENEDIS sur la parcelle CD N° 011
Entretien des voies communales_campagne délagage 2024
Travaux dabattage d'arbres
Signature convention SDE audit énergétique
47 FONCTION PUBLIQUE — Participation financière aux repas des agents
Modification du tableau des effectifs
Creation Emploi Non Permanent Camping
Ecole de musique municipale : tarifs 2024-2025
Rénovation énergétique de la salle des fêtes
Proposition Mutuelle Habitants
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