24 mai 2024
28
délibérations
10
Autres decisions
7
Finances & Budget
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Permis de demolir
Vente matériel
Location d'un espace municipal
Convention Territoriale Globale — Convention avec le S'IAJE pour le projet de BAFA TERRITOIRE
Usage de prêt ou commodat
Gratification stagiaires BAFA
Choix entreprise Aire de Jeux
Instauration de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle
Refection du Chemin Bromneuf
Devis Entretien Annuel de la Salle des Fetes
Subvention
Taxe damenagement
Tarifs de l'accueil de loisirs 2024
Budget commune — Décision modificative n°1
Vote des subventions au profit des associations
Tarifs location du Phare 2024
Tarif repas cantine scolaire Année scolaire 2024/2025
Modification du tableau des effectifs du personnel
Elaboration des ZAEnR (Zones daccélération des Energies Renouvelables)
Loudéac Communauté Bretagne Centre — Rapport d'activité et de développement durable 2023
Suppression poste dAdjoint Technique Territorial Modification du tableau des effectifs
Acquisition portins parcelles cadastrées section S 132 et S 332
Services techniques Acquisition tondeuses autoportée
05 2024 Citystade Construction Piste Athletisme
Délégation de la décision d'Admission en N'on-Valeur (ANV)
Personnel Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel) pour les grandes de Rédacteurs Territoriaux et Educa
Modification des modalités de réservation et de tarification du "service Enfance"
Deliberation Modificative Participation aux Charges de Fonctionnement des Ecoles Annee Scolaire 2023/2024
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