8 juillet 2024
45
délibérations
16
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
8
Autres decisions
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Délibérations (45)
07 10 Ecole Ste Jeanne dArc : demande participation financière
07 05 budget boulangerie : décision modificative n°1
07 04 budget boulangerie : affectation des résultats 2023
07 03 Budget bar : décision modificative n°1
07 02 budget bar affectation des résultats 2023
Végétalisation de la cour d'école LEADER
Convention VHBC AJE
Subventions aux Associations 2024
Bouche Incendie Carrefour Caradeuc
Pret pour le Budget Commune
Contrat de Canal — plan dactions et de financement 2024-2026
Emprunt pour les travaux de désimperméabilisation du complexe sportif stade Henri Nogues
Emprunt pour les travaux d'extension de la station dépuration
Demande subvention exceptionnelle école publique L'ucie Aubrac dans le c'adre du déplacement à Paris pour assister à la panthéonisation de Mélinée et Missak Manouchian
Demande subvention exceptionnelle par le club de c'anoë kayak pour participer au championnat du monde
Décision modificative budget communal 2024
07 11 OBC : groupement de commande
07 09 signature convention avec lOGEC
07 08 rétrocession domaine Saint Marc
07 06 choix entreprise pour travaux de PATA
AMO CUP Glenmor
Rénovation énergetique : chauffage + luminaire
Aménagement Mare aux Mortiers
Achat des parcelles cadastrées D n° 1272 de 3 ares et 33 ca et D n° 1270 de 3 ares et 4 ca pour la réalisation d'un cheminement piétonnier au lieu-dit la Ramée
Annule et remplace le précédent envoi Achat des parcelles cadastrées D n° 1272 de 3 ares et 33 ca et D n° 1270 de 3 ares et 4 ca pour la réalisation d'un cheminement piétonnier au lieu-dit la Ramée
Décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 25 000 euros - délibération n° 6 du 09.06.2020 (article L2122-22 du CGCT)
Ajout point ODJ
Pv de la Seance du CM du 30 Mai 2024
Approbation PV du 03 juin 2024
Participation à des opérations dautoconsommation collective déployées par PartEnrR35
Adoption du Proces Verbal du Conseil dAdministration du 27 03 24
Avenant à la convention passée avec le service autorisation des droits des sols (ADS) de la C.C.B.R
Résultats du concours des maisons fleuries année 2024
Présentation du RAD 2023 du service assainissement
08 rh 03 del ca — Ccas 2024-07-08 mandatement du Cdg29 en Vue de Conclure une Convention de Participation en Matiere de Prevoyance
08 ccas 02 del ca — Ccas 2024-07-08 installation administratrice
08 ccas 04 — Del-Ca-Ccas- 2024-07-08- Aide Financiere 1
08 ccas 05 — Del-Ca-Ccas- 2024-07-08- Aide Financiere 2
08 ccas 06 — Del-Ca-Ccas- 2024-07-08- Aide Financiere 3
07 07 gratuite recharge des voitures électriques
Avis CST Prévoyance
Modification du tableau des effectifs
Révision des loyers des logements communaux
Déclassement de fait et aliénation d'un délaissé de voirie au lieu-dit la Ménetais
Convention des Reseaux des Mediatheques
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