CM

8 juillet 2024

Sai 45 délibérations

45

délibérations

16

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

8

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (45)

Finances & Budget 16 délibérations
24

07 10 Ecole Ste Jeanne dArc : demande participation financière

24

07 05 budget boulangerie : décision modificative n°1

24

07 04 budget boulangerie : affectation des résultats 2023

24

07 03 Budget bar : décision modificative n°1

24

07 02 budget bar affectation des résultats 2023

45

Végétalisation de la cour d'école LEADER

47

Convention VHBC AJE

2024

Subventions aux Associations 2024

2024

Bouche Incendie Carrefour Caradeuc

2024

Pret pour le Budget Commune

Contrat de Canal — plan dactions et de financement 2024-2026

Emprunt pour les travaux de désimperméabilisation du complexe sportif stade Henri Nogues

Emprunt pour les travaux d'extension de la station dépuration

Demande subvention exceptionnelle école publique L'ucie Aubrac dans le c'adre du déplacement à Paris pour assister à la panthéonisation de Mélinée et Missak Manouchian

Demande subvention exceptionnelle par le club de c'anoë kayak pour participer au championnat du monde

Décision modificative budget communal 2024

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
24

07 11 OBC : groupement de commande

24

07 09 signature convention avec lOGEC

24

07 08 rétrocession domaine Saint Marc

24

07 06 choix entreprise pour travaux de PATA

46

AMO CUP Glenmor

49

Rénovation énergetique : chauffage + luminaire

51

Aménagement Mare aux Mortiers

Achat des parcelles cadastrées D n° 1272 de 3 ares et 33 ca et D n° 1270 de 3 ares et 4 ca pour la réalisation d'un cheminement piétonnier au lieu-dit la Ramée

Annule et remplace le précédent envoi Achat des parcelles cadastrées D n° 1272 de 3 ares et 33 ca et D n° 1270 de 3 ares et 4 ca pour la réalisation d'un cheminement piétonnier au lieu-dit la Ramée

Décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 25 000 euros - délibération n° 6 du 09.06.2020 (article L2122-22 du CGCT)

Autres decisions 8 délibérations
50

Ajout point ODJ

2024

Pv de la Seance du CM du 30 Mai 2024

2024

Approbation PV du 03 juin 2024

Participation à des opérations dautoconsommation collective déployées par PartEnrR35

Adoption du Proces Verbal du Conseil dAdministration du 27 03 24

Avenant à la convention passée avec le service autorisation des droits des sols (ADS) de la C.C.B.R

Résultats du concours des maisons fleuries année 2024

Présentation du RAD 2023 du service assainissement

Social & Santé 5 délibérations

08 rh 03 del ca — Ccas 2024-07-08 mandatement du Cdg29 en Vue de Conclure une Convention de Participation en Matiere de Prevoyance

08 ccas 02 del ca — Ccas 2024-07-08 installation administratrice

08 ccas 04 — Del-Ca-Ccas- 2024-07-08- Aide Financiere 1

08 ccas 05 — Del-Ca-Ccas- 2024-07-08- Aide Financiere 2

08 ccas 06 — Del-Ca-Ccas- 2024-07-08- Aide Financiere 3

Ressources humaines 3 délibérations
24

07 07 gratuite recharge des voitures électriques

48

Avis CST Prévoyance

Modification du tableau des effectifs

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Révision des loyers des logements communaux

Déclassement de fait et aliénation d'un délaissé de voirie au lieu-dit la Ménetais

Environnement 1 délibération
2024

Convention des Reseaux des Mediatheques

📬 Suivre Sai

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.