9 juillet 2024

Appel doffres Rénovation énergétique salle Ty Kreis-ker

Appel doffres Rénovation énergétique Ty Kreis-ker

Participations extérieures modifications budgétaires

Avis sur le projet de RLPi de la CAPLD

Convention Parcours Trail

Délibération relative au choix d'un prestataire SPS pour le projet de rénovation de la maison du bourg

Convention de fonds de c'oncours "s'outien à l'investissement des communes" avec GMVA (annule et remplace la précédente en raison d'une erreur d'écriture sur l'annexe)

Adhésion Mission référent alerte éthique du CDG56

Mise en place des astreintes — Approbation du règlement

Convention verger arboriscope avec le Parc N'aturel Régional

Projet Educatif Territorial 2024-2027

Avenant n° 1 Bon commande Voirie 2024-2027

Convention opérationnelle avec l'établissement public foncier de Bretagne - Rue de Dinan - îlot central îlot Maison rouge

Convention de fonds de c'oncours "S'outien à l'investissement des communes" avec GMVa pour le projet de réhabilitation et d'extension de la maison s'ituée au n° 2 rue du 5 août 1944, en vue dy implanter

Cession d'un d'élaissé communal s'itué au Moulin de C'atric

Subventions communales suite

Tarifs Espace partagé K6

Tarifs 2024 camping

Budget principal et budget affaires économiques : admissions en non valeur

Tarifs 2024 — 2025 services périscolaires

Participation de la commune en faveur des enfants de SAINT-AVE scolarisés dans les écoles publique et privée de MEUCON

Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles DIWAN

Participation financière en faveur des enfants avéens scolarisés dans des classes ULIS hors commune

Convention SDEF Effacement réseaux Kerdaoulas

Convention SDEF Effacement réseaux Kerdaoulas

Modification du tableau des effectifs

Convention Festival Soñj

Le Dome — Programmation de la saison culturelle 2024-2025

Règlement intérieur titre III — Santé et Sécurité au Travail

Groupement de commande lecture publique pour le "projet culturel,scientifique, éducatif et social"

Subvention et Fonds de concours Aménagement Quai bus

Modifications du règlement intérieur Titre I - Organisation du travail et dispositions particulières

Ecole de Musique Municipale — Conventionnement lié au soutien financier de Golfe du Morbihan-Vannes agglomération

Convention de partenariat "Public — Public" avec Morbihan Habitat