29 février 2024

Vote des Subventions 2024

Taux de fongibilite

Compte administratif et compte de gestion 2023

Reglement de létang

202402 Vote Subv 2024 Associations

202402 Subv Mfr

Approbation du Compte Financier Unique 2023 Cfu

Participations 2024 Versees aux Organismes Exterieurs

D — Subvention 2024 : Les Restos du C'oeur

QD — tarif vente de bois

Convention d'adhésion au c'entre de distribution alimentaire de J'osselin pour 2024

Renouvellement convention pour l'entretien des poteaux incendie

Morbihan energies — convention financière pour éclairage public - rue des chênes

Salle polyvalente — tarif réunion

Adhésion au CAUE et accord pour une pré — étude renouvellement urbain

Chapelle St Gobrien — tranche optionnelle 3

RELAIS DE LA FLAMME OLYMPIQUE LE 1er JUIN 2024

Avis sur la Revision Allegee N° 1 du PLU de la Commune de Sixt/aff

Videoprotection

C'urage de Fosses

D'efense Exterieure C'ontre l'Incendie : Choix des Entreprises

Pata : Choix de lEntreprise

Construction d'Une Halle : Choix des Entreprises

Dia de Biens Soumis au DPU : Zh 383

02 Zaenr et Plan

Sdef Adhesion au Groupement Achat Electricite 2026 2028

202402 Zaenr

202402 Programme Voirie 2024

Convention Amo avec la Clcl

Information sur les Marches et Groupements de Commandes Annee 2023

Groupement de commande voirie 2024

D'enomination d'Une Nouvelle Voie

Redon Agglomeration : Designation d'Un Elu Referent A lAgriculture

Enquete Publique Chemin Rural 159 : Fixation du Prix de Vente

Adhesion Fondation du Patrimoine

Zaer Saint Fregant

202402 Vte Zw 209

Demande de participation pour voyages d'écouvertes au n'iveau collège

Eiffage : demande délai remise en état parcelle zone du Temple

Bibliothèque — référent bibliothèque et réorganisation

Facturation des Commercants sur le Marche

D'efinition des Zaer

Etat Annuel des Elus Municipaux Annee 2023

Approbation Pv CM 14 Decembre 2023

Renouvellement Convention avec Energence

Zaer Saint Fregant

Approbation du conseil muncipal précédent

Prime Pouvoir dAchat Abroge et Remplace 2023D65

Creation Emplois Non Permanents Camping

202402 Tableau Effectif 01032024

202402 Tableau Effectif Categ C

Mensualisation IFSE au 1er Janvier 2024

Prime Exceptionnelle Pouvoir Achat

Designation d'Un Nouveau Delegue A la Commission Communication

202402 Curage Fosse Perimetre

Convention Mise A Disposition de Materiel de Compostage Clcl

Transfert de la Competence Publicite Exterieure vers les Communes Et/ou EPCI

Présentation d'une police pluri communale : intervention élus de Josselin et Guillac - avis