4 mars 2024
29
délibérations
16
Autres decisions
5
Finances & Budget
2
Transport & Mobilité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
03 2024 Requalification Voie Communale N°210
03 2024 Ceremonie Commemoration Raymond Guiho
Participation Contrat Asso Ecole Prive
Alsh Convention Treve
Vente Pavillon N°7 Sainte Emerentienne
Avenant N°2 — Chouette Cheveche
Vote du Compte de Gestion du Receveur 2023
Dob 2024
Modification Statuts Ccpcp
Convention Organisation et Surveillance des Baignades
Ouverture Marché des Saveurs et de lArtisanat Local 2024
Renouvellement Convention Agence Postale
Arrêt du Plui — H - Avis du Conseil
D'IA AE 72 et ZK 95
Dia Zi 295
Dia Zi 282
03 2024 Tarification Pfac
Subventions et Participations
Assurances Statutaires
Vote du Compte Administratif 2023
Subvention - Rased 2024
03 2024B Interdiction de Circulation Engins A Moteur
03 2024 Interdiction de Circulation Engins A Moteur
Vote de lAffectation du Resultat 2023 CCAS
Budget Primitif CCAS 2024
Groupement Commandevoirie
Aide Famille pour Sejour
Emplois Saissonniers
Convention Portant Création Service Commun Ads - Ccpcp
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