10 juillet 2024
24
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
D Programme de Voirie 2024
D Groupement de Commande Voirie et Assainissement
Services Techniques Refection du Chemin de Kervano
Consultation des Entreprises Travaux de Viabilisation - le Clos du Prieure
Consultation Adressage
Consultation des Entreprises Prestation pour Ladressage de la Commune
D'ebat du Padd
Listes Deliberations Juillet 2024
D Approbation du Proces Verbal du CM Municipal du 12 Juin 2024
Augmentation du Montant de la Delegation de Mme la Maire
Liste Deliberation Juillet 20241
Nomination du secrétaire de séance
D Creation d'Un Poste Permanent dAdjoint Technique
Modification du Tableau des Effectifs
Régularisation emprise foncière domaine public - acquisition parcelle C1348 - Vincent LEROY
Modification du Tableau des Emplois au 01/09/2024
D Conseil Municipal des Jeunes Tarifs de la Regie
D Construction dAbris Bus et Demande de Subvention
Fixation des Tarifs Communaux Restauration Scolaire Accueil Periscolaire Alsh du Mercredi
Cession Foncier Am323 et Am 321
Cession Fonciere Parcelles Am 323 et Am 321
Diffusion d'un AMIC — Projets production électricité photovoltaïques
D Sde 35 Operation dAutoconsommation Collective
Approbation du P — V du Conseil Municipal du 30 mai 2024
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