9 juillet 2024
34
délibérations
10
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Subvention et Fonds de concours Aménagement Quai bus
Subventions communales suite
Convention Festival Soñj
Participations extérieures modifications budgétaires
Tarifs Espace partagé K6
Tarifs 2024 camping
Tarifs 2024 — 2025 services périscolaires
Convention de fonds de c'oncours "s'outien à l'investissement des communes" avec GMVA (annule et remplace la précédente en raison d'une erreur d'écriture sur l'annexe)
Budget principal et budget affaires économiques : admissions en non valeur
Convention de fonds de c'oncours "S'outien à l'investissement des communes" avec GMVa pour le projet de réhabilitation et d'extension de la maison s'ituée au n° 2 rue du 5 août 1944, en vue dy implanter
Appel doffres Rénovation énergétique salle Ty Kreis-ker
Appel doffres Rénovation énergétique Ty Kreis-ker
Avenant n° 1 Bon commande Voirie 2024-2027
Convention opérationnelle avec l'établissement public foncier de Bretagne - Rue de Dinan - îlot central îlot Maison rouge
Projet Educatif Territorial 2024-2027
Convention de partenariat "Public — Public" avec Morbihan Habitat
Adhésion Mission référent alerte éthique du CDG56
Modifications du règlement intérieur Titre I - Organisation du travail et dispositions particulières
Mise en place des astreintes — Approbation du règlement
Modification du tableau des effectifs
Règlement intérieur titre III — Santé et Sécurité au Travail
Avis sur le projet de RLPi de la CAPLD
Convention Parcours Trail
Délibération relative au choix d'un prestataire SPS pour le projet de rénovation de la maison du bourg
Convention verger arboriscope avec le Parc N'aturel Régional
Cession d'un d'élaissé communal s'itué au Moulin de C'atric
Groupement de commande lecture publique pour le "projet culturel,scientifique, éducatif et social"
Le Dome — Programmation de la saison culturelle 2024-2025
Participation de la commune en faveur des enfants de SAINT-AVE scolarisés dans les écoles publique et privée de MEUCON
Participation de la commune de Saint — Avé en faveur des enfants avéens scolarisés dans les écoles DIWAN
Participation financière en faveur des enfants avéens scolarisés dans des classes ULIS hors commune
Convention SDEF Effacement réseaux Kerdaoulas
Convention SDEF Effacement réseaux Kerdaoulas
Ecole de Musique Municipale — Conventionnement lié au soutien financier de Golfe du Morbihan-Vannes agglomération
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