2 juillet 2024
23
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
SDE35 Adhesion groupement achat
027 Renouvellement urbain — Acquisition d'un bien 5 chemin de la Gare
2024 07 056 Parc de loisirs — Proposition de la société LEMEE TP suite au rapport dexpertise
2024 07 057 Opérations « Agrandissement de la cantine et rénovation du 1er étage de la mairie » - Missions de contrôle technique et de coordination SPS
2024 07 058 Marché de fourniture de repas (cantine scolaire et alsh) avenant n°4 au 1er septembre 2024
2024 07 059 Service technique devis tondeuse de ramassage
2024 07 061 Cimetière — devis travaux de maçonnerie
2024 07 065 Restauration de l'église lancement d'un appel doffres pour la mission de maitrise duvre
023 Délibération répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques
024 Prorogation des tarifs publics
2024-025
SUET — Demande de participation à Rennes Métropole pour les charges de syndicat
2024 07 055 Fougères Agglomération — Fonds de développement des communes 2024
2024 07 064 Agence Nationale des Chèques Vacances Conventionnement
2024 07 066 Clôture sur un domaine privé Demande d'un particulier
SDE35 boucles ACC
Création société Energies du Canut à lOust STATUTS
2024 07 062 Ressources Humaines_ Création d'un deuxième poste temporaire aux services périscolaires
2024 07 063 Rives du Couesnon Convention d'accueil ALSH été 2024
Reglement interieur temps periscolaires
RA Financement poste chargé de mission autonomie
RA ADHESION GROUPEMENT DE COMMANDES "Arrêts temporaires"
026 ZAC des Boschaux — Cession de garages à Viabilis
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