CM

3 juillet 2024

Sai 29 délibérations

29

délibérations

8

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

3

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (29)

Autres decisions 8 délibérations
3

Centre de Gestion du Morbihan : convention mission inspection

3

Etang communal : avis du conseil municipal sur le lancement d'une étude

3

Passerelle de la Née : présentation de lavant-projet définitif (APD)

2024

Rapport d'activité de l'année 2023 de Loudéac communauté Bretagne centre

2024

Point détape sur le projet de parc éolien des Landes du Lancart

2024

Point détape sur le projet "local de stockage"

2024

Point détape sur le projet "salle polyvalente"

Dinan Agglo — Reconduction Poste Conseillere Numerique Oct 2024 A Avril 2025

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
3

Vente de la parcelle cadastrée ZH n°0005

3

Rénovation et mise en accessibilité du sanitaire public : avenant n°1 au marché de travaux lot 5 plomberie travaux complémentaires

3

Aménagement de la parcelle Le Verger de Félix -aménagement de létang- : avenant n°1 au marché de maitrise duvre fixant le forfait définitif de rémunération

3

Aménagement de la parcelle Le Verger de Félix : choix des attributaires dans le cadre du marché à procédure adaptée

Travaux — Restaurant Scolaire- Lot 12 Cuisine - Avenant N°1 en Moins Value

Urbanisme Foncier — Lotissement la Haute Villeneuve - Convention de Retrocession

Urbanisme — Projet Vente Parcelles Rue de l Eglise par l EPF A la Rance Hlm

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
3

Acquisitions de Jeux Exterieurs pour Enfants

3

Suppression d'un poste dagent en charge de la garderie périscolaire et du restaurant scolaire (10,98/35e) à compter du 15 septembre 2024

3

Création d'un poste d'agent en charge de la garderie périscolaire et du restaurant scolaire (8,62/35e) à compter du 1er s'eptembre 2024 et modification du tableau des effectifs

Finances & Budget 3 délibérations
3

Passerelle de la Née : demande de subvention au titre du dispositif Bien Vivre partout en Bretagne

Finances — Tarif Location Espace Karnay pour Evenement Particulier

Finances — Espace Karnay- Tarif Housse Mange-Debout

Environnement 2 délibérations
3

Vis du conseil municipal sur la demande dautorisation environnementale sur le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage du Blavet et du canal de Nantes à Brest

2024

Avis du conseil municipal sur une demande relative à une installation classée pour la protection de l'environnement. (IC n°2003/4011, AIOT n°0052201961)

Ressources humaines 2 délibérations
3

Passerelle de la Née : avenant n°1 au marché de maitrise duvre fixant le forfait définitif de rémunération

Rh — Fin Contrat Apprentissage - Avenir Cdd

Sécurité 1 délibération
3

Modification du règlement intérieur de location de la salle municipale

Transport & Mobilité 1 délibération
3

Passerelle de la Née : demande de subvention au titre du fonds vert / Axe : Améliorer le cadre de vie, développer les mobilités en zones rurales

Administration 1 délibération
3

Adoption du procès — verbal de la réunion du 15 mai 2024

Éducation 1 délibération

Periscolaire — Examen D un Devis pour une Activite en 2024 2025

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