3 juillet 2024
29
délibérations
8
Autres decisions
7
Urbanisme & Travaux
3
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Centre de Gestion du Morbihan : convention mission inspection
Etang communal : avis du conseil municipal sur le lancement d'une étude
Passerelle de la Née : présentation de lavant-projet définitif (APD)
Rapport d'activité de l'année 2023 de Loudéac communauté Bretagne centre
Point détape sur le projet de parc éolien des Landes du Lancart
Point détape sur le projet "local de stockage"
Point détape sur le projet "salle polyvalente"
Dinan Agglo — Reconduction Poste Conseillere Numerique Oct 2024 A Avril 2025
Vente de la parcelle cadastrée ZH n°0005
Rénovation et mise en accessibilité du sanitaire public : avenant n°1 au marché de travaux lot 5 plomberie travaux complémentaires
Aménagement de la parcelle Le Verger de Félix -aménagement de létang- : avenant n°1 au marché de maitrise duvre fixant le forfait définitif de rémunération
Aménagement de la parcelle Le Verger de Félix : choix des attributaires dans le cadre du marché à procédure adaptée
Travaux — Restaurant Scolaire- Lot 12 Cuisine - Avenant N°1 en Moins Value
Urbanisme Foncier — Lotissement la Haute Villeneuve - Convention de Retrocession
Urbanisme — Projet Vente Parcelles Rue de l Eglise par l EPF A la Rance Hlm
Acquisitions de Jeux Exterieurs pour Enfants
Suppression d'un poste dagent en charge de la garderie périscolaire et du restaurant scolaire (10,98/35e) à compter du 15 septembre 2024
Création d'un poste d'agent en charge de la garderie périscolaire et du restaurant scolaire (8,62/35e) à compter du 1er s'eptembre 2024 et modification du tableau des effectifs
Passerelle de la Née : demande de subvention au titre du dispositif Bien Vivre partout en Bretagne
Finances — Tarif Location Espace Karnay pour Evenement Particulier
Finances — Espace Karnay- Tarif Housse Mange-Debout
Vis du conseil municipal sur la demande dautorisation environnementale sur le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage du Blavet et du canal de Nantes à Brest
Avis du conseil municipal sur une demande relative à une installation classée pour la protection de l'environnement. (IC n°2003/4011, AIOT n°0052201961)
Passerelle de la Née : avenant n°1 au marché de maitrise duvre fixant le forfait définitif de rémunération
Rh — Fin Contrat Apprentissage - Avenir Cdd
Modification du règlement intérieur de location de la salle municipale
Passerelle de la Née : demande de subvention au titre du fonds vert / Axe : Améliorer le cadre de vie, développer les mobilités en zones rurales
Adoption du procès — verbal de la réunion du 15 mai 2024
Periscolaire — Examen D un Devis pour une Activite en 2024 2025
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