25 avril 2024
18
délibérations
8
Finances & Budget
4
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Presentation de la Repartition des Couts D Investissement de la Future Station D Epuration Intercommunale
Proposition de Delegation au Maire de la Decision de Valider des Creances Irrecouvrables Proposees par le Comptable Public
Financements Travaux Amenagement RD62 Portion Place Ste J Jugan Jusqu A la Sortie Apres Cimetiere
Taux dimposition 2024
Demande de subvention
Demande de subvention
Validation de la décision de la commission dentente intercommunale du pays dHardouinais Mené Subvention aux associations 2024
Entente intercommunale Hardouinais Mené Politique animation Jeunesse
Finances — indemnités des élus
Finances Indémnités des élus
Finances Amendement de la délibération n°22293 du 15 décembre 2022
Personnel : ratios davancement de grade
Actualisation du Zonage D Assainissement
Travaux de la salle des fêtes
Acquisition ZA 46 modif notaire
Dissolution du CCAS au 31/12/2024
Pv de la Seance du CM du 28 Mars 2024
Convention de c'oopération relative au transport scolaire entre la commune de Saint-Vran et la Région Bretagne Avenant
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