Conseil municipal du 2026-03-02
11
délibérations
10
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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D — VIE ASSOCIATIVE - ASSOCIATIONS MUNICIPALES ET EXTRA MUNICIPALES - SUBVENTIONS ANNÉE 2026
D — ACTION SOCIALE - SUBVENTION 2026 AU CCAS
D - FINANCES BUDGET ETAT ANNUEL 2025 DES INDEMNITÉS D'ÉLUS PERÇUES - INFORMATION
D — FINANCES BUDGET - BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE LEXERCICE 2025
D — FINANCES BUDGET - BUDGET ANNEXE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE- COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE LEXERCICE 2026
D — VIE SCOLAIRE - GROUPE SCOLAIRE LOUISE MICHEL - CRÉDITS SCOLAIRES 2026
D — FINANCES VIE SCOLAIRE - GROUPE SCOLAIRE LOUISE MICHEL BILAN FINANCIER DE LECOLE PUBLIQUE LOUISE MICHEL 2025
D — VIE SCOLAIRE - ECOLE PRIVÉE SAINT JEAN - PARTICIPATION DE LA COMMUNE ET CRÉDITS 2026
D — FINANCES BUDGET - PARTICIPATION 2026 AUX STRUCTURES INTERCOMMUNALES
D — BUDGET FISCALITÉ VOTE DES TAUX DIMPOSITION 2026
D - BILAN ANNUEL 2025 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES - INFORMATION
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