Conseil municipal du 2026-03-02

Sai 2 mars 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

10

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D - BILAN ANNUEL 2025 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES - INFORMATION - D - FINANCES BUDGET - BUDGET ANNEXE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE- COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - AFFECTATION DU RESULTAT DE - D - VIE SCOLAIRE - GROUPE SCOLAIRE LOUISE MICHEL - CRÉDITS SCOLAIRES 2026 - D - FINANCES VIE SCOLAIRE - GROUPE SCOLAIRE LOUISE MICHEL BILAN FINANCIER DE LECOLE PUBLIQUE LOUISE MICHEL 2025 - D - VIE SCOLAIRE - ECOLE PRIVÉE SAINT JEAN - PARTICIPATION DE LA COMMUNE ET CRÉDITS 2026 - D - FINANCES BUDGET - PARTICIPATION 2026 AUX STRUCTURES INTERCOMMUNALES - D - BUDGET FISCALITÉ VOTE DES TAUX DIMPOSITION 2026 - D - VIE ASSOCIATIVE - ASSOCIATIONS MUNICIPALES ET EXTRA MUNICIPALES - SUBVENTIONS ANNÉE 2026 - D - ACTION SOCIALE - SUBVENTION 2026 AU CCAS - D - FINANCES BUDGET ETAT ANNUEL 2025 DES INDEMNITÉS D'ÉLUS PERÇUES - INFORMATION - D - FINANCES BUDGET - BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE LEXERCIC

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2026008

D — VIE ASSOCIATIVE - ASSOCIATIONS MUNICIPALES ET EXTRA MUNICIPALES - SUBVENTIONS ANNÉE 2026

2026009

D — ACTION SOCIALE - SUBVENTION 2026 AU CCAS

2026010

D - FINANCES BUDGET ETAT ANNUEL 2025 DES INDEMNITÉS D'ÉLUS PERÇUES - INFORMATION

2026013

D — FINANCES BUDGET - BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE LEXERCICE 2025

2026014

D — FINANCES BUDGET - BUDGET ANNEXE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE- COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE LEXERCICE 2026

2026015

D — VIE SCOLAIRE - GROUPE SCOLAIRE LOUISE MICHEL - CRÉDITS SCOLAIRES 2026

2026016

D — FINANCES VIE SCOLAIRE - GROUPE SCOLAIRE LOUISE MICHEL BILAN FINANCIER DE LECOLE PUBLIQUE LOUISE MICHEL 2025

2026017

D — VIE SCOLAIRE - ECOLE PRIVÉE SAINT JEAN - PARTICIPATION DE LA COMMUNE ET CRÉDITS 2026

2026018

D — FINANCES BUDGET - PARTICIPATION 2026 AUX STRUCTURES INTERCOMMUNALES

2026019

D — BUDGET FISCALITÉ VOTE DES TAUX DIMPOSITION 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026007

D - BILAN ANNUEL 2025 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES - INFORMATION

WEB scdl:21350266900012:2026-03-02
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