13 juin 2024
15
délibérations
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Ba assainissement dm2
Fonds de Concours dAide aux Petites Communes Travaux Investissements 2023
CA 2023 Asst
Ca 2023
Autorisation pour le paiement des repas distribués de janvier à avril à la commune de Trébry
Achat du terrain consort Chauvel
Transfert competence assainissement a vhbc
Approbation pv cm 29 avril 2024
Recensement de la population
Adhesion convention prevoyance cdg35
Revision du Tableau des Effectifs
Prime de pouvoir dachat des agents communaux
Concession Temporaire de L'ocation
Convention d'Occupation Privative du D'omaine Public Communal D'istributeur de Pizza
Revalorisation des Loyers de la Residence des Chenes
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