12 juin 2024
15
délibérations
4
Autres decisions
3
Enfance & Jeunesse
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Liste Deliberations Juin 2024
D Approbation du Proces Verbal du Conseil du 15 Mai 2024
D Convention Alsh Saint — Germain-Sur-Ille
D Autopartage Convention
D Convention Alsh Famille Rurale Andouille-Neuville
D Convention Alsh Famille Rural Andouille Neuville
D Convention Alsh Famille Rurale Andouille-Neuville
D Creation de Postes dAdjoints dAnimation Non Permanement
D Creation d'Un Poste dAdjoint dAnimation Non Permanent
D Smictom Convention Collecte Biodechets
D Aire Naturelle de Camping Convention 2024
D Foncier 7 Rue des Ecoles
D Foncier 11 Rue des Ecoles
D Foncier Cession Terrain le Clos Gratien
D Tarifs Periscolaires 2024 2025
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