CM

12 juin 2024

Sai 15 délibérations

15

délibérations

4

Autres decisions

3

Enfance & Jeunesse

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Autres decisions 4 délibérations

Liste Deliberations Juin 2024

D Approbation du Proces Verbal du Conseil du 15 Mai 2024

D Convention Alsh Saint — Germain-Sur-Ille

D Autopartage Convention

Enfance & Jeunesse 3 délibérations

D Convention Alsh Famille Rurale Andouille-Neuville

D Convention Alsh Famille Rural Andouille Neuville

D Convention Alsh Famille Rurale Andouille-Neuville

Ressources humaines 2 délibérations

D Creation de Postes dAdjoints dAnimation Non Permanement

D Creation d'Un Poste dAdjoint dAnimation Non Permanent

Environnement 2 délibérations

D Smictom Convention Collecte Biodechets

D Aire Naturelle de Camping Convention 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

D Foncier 7 Rue des Ecoles

D Foncier 11 Rue des Ecoles

Culture & Patrimoine 1 délibération

D Foncier Cession Terrain le Clos Gratien

Finances & Budget 1 délibération

D Tarifs Periscolaires 2024 2025

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