13 juin 2024
15
délibérations
11
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Transfert competence assainissement a vhbc
Adhesion convention prevoyance cdg35
Ba assainissement dm2
Approbation pv cm 29 avril 2024
Convention d'Occupation Privative du D'omaine Public Communal D'istributeur de Pizza
Revalorisation des Loyers de la Residence des Chenes
CA 2023 Asst
Ca 2023
Recensement de la population
Prime de pouvoir dachat des agents communaux
Autorisation pour le paiement des repas distribués de janvier à avril à la commune de Trébry
Fonds de Concours dAide aux Petites Communes Travaux Investissements 2023
Concession Temporaire de L'ocation
Achat du terrain consort Chauvel
Revision du Tableau des Effectifs
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