24 mai 2024

05 2024 Citystade Construction Piste Athletisme

Subvention

Vente matériel

Tarifs de l'accueil de loisirs 2024

Budget commune — Décision modificative n°1

Délégation de la décision d'Admission en N'on-Valeur (ANV)

Vote des subventions au profit des associations

Modification des modalités de réservation et de tarification du "service Enfance"

Tarifs location du Phare 2024

Choix entreprise Aire de Jeux

Tarif repas cantine scolaire Année scolaire 2024/2025

Refection du Chemin Bromneuf

Devis Entretien Annuel de la Salle des Fetes

Deliberation Modificative Participation aux Charges de Fonctionnement des Ecoles Annee Scolaire 2023/2024

Convention Territoriale Globale — Convention avec le S'IAJE pour le projet de BAFA TERRITOIRE

Gratification stagiaires BAFA

Personnel Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel) pour les grandes de Rédacteurs Territoriaux et Educa

Modification du tableau des effectifs du personnel

Instauration de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle

Suppression poste dAdjoint Technique Territorial Modification du tableau des effectifs

Permis de demolir

Taxe damenagement

Acquisition portins parcelles cadastrées section S 132 et S 332

Services techniques Acquisition tondeuses autoportée

Location d'un espace municipal

Usage de prêt ou commodat

Elaboration des ZAEnR (Zones daccélération des Energies Renouvelables)

Loudéac Communauté Bretagne Centre — Rapport d'activité et de développement durable 2023