CM

13 mai 2024

Sai 20 délibérations

20

délibérations

10

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Finances & Budget 10 délibérations
4

04 2024 Atelier Complement Alarme

D — Education Participation des Communes de la Circonscription de Bruz aux Depenses de Fonctionnement du Rased pour lAnnee 2023

D — Finances Budget Approbation de la Modification de la Participation 2024 au Syndicat Intercommunal de Piscine

D — Finances Budget Remboursement de Frais A une Elue

Attribution de Subventions aux Etablissements Scolaires Denseignement Primaire pour 2024

Attribution de Subventions aux Associations de Solidarites pour 2024

Attribution de Subventions aux Associations Sportives pour 2024

Attribution de Subventions aux Etablissements Scolaires D Enseignement Secondaire pour 2024

Attribution de Subventions aux Associations Culturelles pour 2024

Attribution de Subventions aux Associations A Vocation Specifique pour 2024

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

D — Foncier/habitat Secteur Cottereuil Approbation du Projet Urbain Partenarial avec le Groupe Launay et Rennes Metropole

D — Foncier/habitat Vente Parcelle Zd 75 - Groupe Acp Immo Approbation de Lachat du 14 Rue des Leuzieres A Rennes Metropole

Effacement de Reseaux Route de Quillimerrien et Rue Streat Al Lannou

Effacement de Reseaux RD68 et Route de Mengleuz

Zone D Amenagement Concerte de Pen Ar Choat Bilan de la Concertation et Approbation du Dossier Modificatif de Creation

Culture & Patrimoine 3 délibérations

D — Culture - Presentation du Bilan Relatif A Lenquete Mediatheque par Questionnaire du 14 Mars au 21 Avril 2024

D — Sante Approbation du Projet de Promesse de Bail Commercial avec les Professionnels de Sante

D — Foncier/habitat Vente Parcelle Zd 75 - Groupe Acp Immo Approbation de Lacte de Vente du 14 Rue des Leuzieres

Enfance & Jeunesse 1 délibération

D — Petite Enfance - Bilan et Rapport D'activites 2023 de L'association Chapi Chapo

Administration 1 délibération

Adoption du Proces Verbal du Conseil Municipal du 29 Mars 2024

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