14 mai 2024
44
délibérations
20
Autres decisions
6
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (44)
CM 14 Mai 24
Fonds Vert_espace Commun Vegetalise
Extension TEZEA
Validation projet asso jardin des Colibris
Service ci vique
Convention urbae
Argent de poche
Devis etude hydrogeologie
Maintenance éclairage pubic
Convention salon du livre
Fond de concours ads et special
Fonds de concours médiathèques
Instruction gmva
Taux imposition 2024
D'urée amortissement....
Fongibilité des crédits 2024
Affectation du résultat 2023
Compte de gestion 2023
2024 05 043 Assainissement_Appel doffres mission de maîtrise duvre station dépuration (choix du cabinet)
2024 05 045 Médiathèque — Devis remplacement de la chaudière par une Pompe à chaleur (PAC)
Subvention à l'association « loutil en main »
Taxe amenagement QC
Subventions 2024 aux associations
Budget Primitif 2024
Compte administratif 2023
2024 05 046 ALSH _ Tarifs Mini — camp Été 2024
Service public d'assainissement collectif de la commune -délibération sur lattribution de la concession de service public sous forme de Délégation de Service Public (DSP)
Mission consultation pour assurances travaux
Taxe habitation 2024 sur logements vacants
2024 05 042 Marché « Travaux voirie 2024 » _ Choix du programme 2024 et de lentreprise
2024 05 044 Boulangerie Devis _ Travaux
Convention de partenariat avec l'association FESTOU pour l'organisation des marchés dété « les nocturnes de la Ria »
Association « le Jardin des Colibris » : Validation du Projet de Création D'un Espace Commun Végétalisé
Attribution de compensation du LEFF ARMOR ( CLECT ) 2024
Convention avec le CDG56 pour la mission d'inspection - agent chargé d'une fonction d'inspection s'anté-sécurité au travail
Commission extra municipale fusion de communes
Commission extra municipale fusion de communes
Emploi saisonnier
Convention personnel administratif
2024 05 047 RH_ Création de postes saisonniers pour le fonctionnement de lAccueil de loisirs pendant les vacances scolaires 2024
Adoption du Procès — verbal de la séance du 28 mars 2024
Adoption du Procès — verbal de la séance du 16 avril 2024
Convention de partenariat avec l'école de musique associative « SONAM » pour l'année 2024
2024 05 048 RH_Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité aux services périscolaires et extrascolaires
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