27 mars 2024

Feuille Signatures Ca Lot Rozigou 23

Annuler et Remplace Dcm 2024 014 Cfu 2023

Budget Primitif 2024

Budget Primitif 2024

Fongibilite des Credits

Cfu 2023

Compte de Gestion CCAS 2023

Fongibilite des Credits

Virement Subvention CCAS

Vote des Taux 2024

Affectation Resultats Commune

Compte Gestion Commune 2023

Affectation des Resultats Commerce

Compte de Gestion Commerce 2023

Cg Lotissement Rozigou 2023

Création d'une régie de recettes pour la location des salles dexposition au Bureau dInformation Touristique

Dépense pour les fournitures scolaires 2024

Taxe locale sur la publicité extérieure 2024

Redevance doccupation du domaine public

Vote des taux dimposition des taxes directes locales 2024

Tarifs de location de salle du complexe sportif 2024

Tarifs location du phare 2024

Tarifs de locations des salles dexposition (place de l'église) 2024

Tarifs ALSH 2024

Tarif cantine 2024

Tarifs garderie 2024

Tarifs études dirigées 2024

Tarifs photocopies 2024

Tarifs abonnements bibliothèque 2024

Vote du Budget Primitif 2024 de la Commune

Compte de Gestion 2023 de la Commune

Affectation du résultat à lissue de l'approbation du Compte Administratif

Approbation du Compte Administratif 2023 de la Commune

Tarifs concessions cimetière et colombarium 2024

CCAS Approbation Compte de Gestion 2023

D — Finances - Vote des Taux des Impots Directs Locaux

Vote des taux dimposition 2024

Vote du BP Budget principal 2024

Vote du BP Budget Lotissement DDP II 2024

Fongibilité des crédits

D — Finances - Affectation du Resultat 2023

D — Vote des Subventions 2024

D — Budget du Lotissement de la Cheneviere - Compte de Gestion 2023 du C'omptable Public

D — Mise en Place du D'ispositif de la C'antine A 1 - Tarifs

D — Ambitions Communes - S'outien Financier du D'epartement - Construction Atelier Technique

D — Tarifs L'ocations des S'alles - Feries et J'ours Feries du L'undi au Vendredi

D — Maison Menacant Ruine S'ise 23 Rue Orme - Creance N'igel Tankard

Compte Financier Unique 2023

Affectation du Resultat 2023

27 fin 03 — Del-Fin-Compte administratif-2023

27 fin 04 — Del-Fin-Affectation resultat-2023

27 fin 02 — Del-Fin-Compte de gestion-2023

27 fin 05 — Del-Fin-Budget primitif-2024

Bon de Fleurissement

Bon de Fleurissement

D — Approbation Proces-Verbal de la Seance du Conseil Municipal en Date du 21/02/2024 dont le Secretaire Etait M. Yves Bigot

Installation classée SCEA Jean — François Robert

Achat de la structure de laire de jeux

Modification de la Composition du Conseil dAdministration

27 pv 01 — Del-Pv-Adoption du Proces Verbal du Conseil dAdministration du 20 02 24

Zaenr

Adhesion Groupement Commande Lcbc Voiriec2024

Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

Régularisation foncière — Parcelle E777 - Monsieur et Madame FREDOU

D — Ancien C'afe des Sports - Convention avec l'Oph Emeraude Habitation

D — Point A Temps Automatique

D — Travaux de Voirie - Consultation des Entreprises

CCAS Subvention

CCAS Subventions

CCAS L'oisirs Familiaux

D — D'elegation C'onsentie au Maire pour les Marches - Fixation d'Un Plancher

D — Definition des Zones dAcceleration pour les Energies Renouvelables

Dénominations voies et lieux-dits

Prolongation Mission Vacataire