10 avril 2024

Compte de gestion 2023 CCAS

24 Affectation des résultats

Tarifs publics — locations de salles et de matériel - ajout - accord du conseil municipal

Subventions 2024 - Approbation

Adhésion à l'association Bretagne Tiers — lieux - Accord du conseil municipal et délégation à la Maire

Vote des taux dimposition

Renouvellement adhésion ALEC

Affectation du résultat d'exploitation 2023

D Subventions aux Associations 2024

D Alsh Tarifs Mini Camps 2024

Vote des Budgets Primitifs 2024

Vote des Taux des Impots Directs Locaux

Budget Assainissement — Affectation des Resultats 2023

Budget Commune — Affectation des Resultats 2023

Aprrobation du Compte de Gestion Assainissement 2023

Approbation du Compte de Gestion Commune 2023

Approbation du Compte Administratif Assainissement 2023

Approbation du Compte Administratif Commune 2023

Taux 2024

Proposition de périmètre délimité des abords d'un monument inscrit au titre des monuments historiques

Cession complémentaire de Foncier à Néotoa - Accord du conseil municipal et Délégation à la Maire

D Assurance Avenant Mise A Jour des Garanties

D'ebitmetre — Amortissement des Travaux

Travaux de Voirie en Agglomeration

PROGRAMME DEPARTEMENTAL DINVESTISSEMENT SUR LA VOIRIE COMMUNALE HORS AGGLOMERATION - choix du Maître doeuvre et demandede subvention

Définition des zones daccélération pour le développement de la production d'énergies renouvelables

D Alec Convention Cep 2024 2026

Entretien des Espaces Communaux — Accompagnement des Collectivites - Charte + Nature

Adhesion au Conseil en Energie Partagee (cep)

Liste des Deliberations Examinees Avril 2024

D Approbation du Proces Verbal du Conseil du 20 Mars 2024

Eclairage Public — Remplacement d'Un Mat Deteriore - Rue du Fer A Cheval

Renovation de la Toiture de lEglise

D Repas A 1 Euro Avenant Numero 1

D Adhesion A la Fondation du Patrimoine

INSTALLATION DE RADARS PEDAGOGIQUES — demande de subvention au titre des amendes de police