11 avril 2024

07 Vote du budget primitif 2024 de la commune

05 Affectation du résultat de fonctionnement budget principal

22B FINANCES — créances de faible montant

23B FINANCES — subventions 2024

19 bis FINANCES — Vote BP 2024 Budget principal Suite erreur matérielle 24.19

18 FINANCES — Vote taux fiscalité directe locale 2024

18 FINANCES — Vote fdl 2024

20 FINANCES — Vote BP 2024 Budget assainnissement

16 FINANCES — Approbation comptes administratif budget assainissement 2023

23 FINANCES — subventions 2024

22 FINANCES — créances de faible montant

19 FINANCES — Vote BP 2024 Budget principal

17 FINANCES — Affectation du résultat au BP2024 assainissement

15 FINANCES — Affectation du résultat au BP2024

14 FINANCES — Approbation comptes administratif budget principal 2023

13 FINANCES — Approbation comptes de gestion 2023

FINANCES — Remboursement de subvention déquilibre accordée par la Commune

FINANCES — Affectation de résultat 2023

FINANCES — Admissions en non-valeurs des créances irrécouvrables

FINANCES — Facturation frais kilométriques

Fixation des taux de fiscalité directe

Affectation de résultat de lexploitation de l'exercice 2023 Budget Annexe Salle Polyvalente

Budget ANNEXE SALLE POLYVALENTE : adoption du Budget Primitif 2024

Budget ANNEXE FORT Saint — Père : adoption du Budget Primitif 2024

Affectation de résultat de lexploitation de l'exercice 2023 Budget Principal Communal

Budget Principal Commune : adoption du Budget Primitif 2024

Budget Principal Commune : adoption du Budget Primitif 2024

Redevance doccupation du domaine public GRDF

APPROBATION du COMPTE de GESTION 2023 des budgets général, photovoltaïque et lotissement la ville en bois

BUDGET GENERAL, Approbation du COMPTE ADMINISTRATIF 2023

LOTISSEMENT LA VILLE EN BOIS, approbation du COMPTE ADMINISTRATIF 2023

PHOTOVOLTAIQUE, approbation du COMPTE ADMINISTRATIF 2023

BUDGET GENERAL, affectation définitive du résultat

BUDGET PHOTOVOLTAIQUE, affectation définitive du résultat

BUDGET GENERAL, budget supplémentaire 2024

Taux dimposition des taxes locales

Fongibilité des crédits pour le budget communal 2023

Budget primitif 2024

06 Vote des taux locaux 2024

04 Décisions prises par le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués par le CM

01 Présentation du rapport annuel 2023 du SDE 35

CG 2023 Commune

CG assainissement 2023

Affcetation des résultats 2023

Provision sur dépréciatin restes à recouvrer

Etat 1259

Vote taux

Groupement commande débroussaillage

Argent de poche

Convention pour la rénovation globale (Plan Pluriannuel d'Investissement) de léclairage public avec le SDE35

D'urée d'amortissements

Convention Ecole Privee Saint — Joseph 2024

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE, avenant de prolongation

CHARTE de PARTENARIAT RATTACHEE à la CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

CREATION et SUPPRESSION de POSTES

VERSEMENT de la PRIME EXCEPTIONNELLE de POUVOIR dACHAT

VERSEMENT d'un CIA exceptionnel

APPLICATION du DROIT DES SOLS/INSTRUCTION DES DOSSIERS DENSEIGNES, évolution de la convention GMVA/Commune

FETE DU BRUIT, convention entre la commune et Régie scène

CONSTITUTION JURY dASSISES 2025 — tirage au sort

Validation de devis pour le Monument aux Morts

FINANCES — Budget primitif CCAS 2024

FINANCES — Budget primitif CCAS 2024

FINANCES — Comptes administratifs CCAS 2023

FINANCES — Compte de Gestion Budget CCAS 2023

Ccas_deliberation_05c_arrete et Signatures Budget Primitif 2024

Ccas_deliberation_04c_arretes et Signatures Compte Administratif 2023

Ccas deliberation 05 budget Primitif 2024

Ccas_deliberation_04_approbation du Compte Administratif 2023

Ccas deliberation 03 approbation du Compte de Gestion 2023

Ccas deliberation 02 bilan 2018-2023

Ccas_deliberation_01_approbation Compte — Rendu du 30 Janvier 2024

Compte adminstratifs et compte de gestion CCAS 2023

Budget primitif CCAS 2024

08 Vote du budget primitif 2024 de la ZAC

21 B FINANCES — Plan de financement rénovation logements communaux

21 FINANCES — Plan de financement rénovation logements communaux

TRAVAUX de MISE en ACCESSIBILITE ECOLE J. ROSTAND, programme 2024 - demande de subvention auprès du Cd 56, programme mise en accessibilité bâtiments publics

PROJET de CONSTRUCTION d'un RESTAURANT SCOLAIRE, validation programme d'investissement et demandes de subventions

COMPOSITION du JURY de CONCOURS RESTREINT de MAITRISE dOEUVRE pour les études et travaux de construction d'un RESTAURANT SCOLAIRE

APPROBATION de la PROCEDURE de DECLASSEMENT et de DESAFFECTATION d'une PORTION de VOIRIE place SAINT-MAYEUL, projet de local commercial

PARC dACTIVITES de KERBOULARD, transfert de propriété commune SAINT-NOLFF/GMVA

Point sur le logement communal 4 route de Saint-Juvat

Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2024

Délégations au Maire Complément

ELECTION des MEMBRES de la COMMISSION dAPPEL dOFFRES

03 Approbation convention et tableau prévisionnel 2024 _ ELI

02 Inscription de nouveaux sentiers ou à la modification de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

SEJOUR ENFANCE — tarifs 2024

SEJOURS JEUNESSE — tarifs 2024

09 Modalités de la location de la salle des fêtes SLG

S'ubv. associations locales

MODALITES de PRISE en CHARGE des FRAIS de DEPLACEMENTS TEMPORAIRES du PERSONNEL de la COLLECTIVITE

TRIBUTE LIVE FESTIVAL, convention entre la commune et Pulse Evènements