7 mars 2024
29
délibérations
17
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Appel à cotisation AMF
Adhésion BRUDED
Adhésion ADAC
Adhésion OCEADE
11 FINANCES — Compte de gestion Budget Commune 2023
12 FINANCES — Compte administratif Budget Commune 2023
13 FINANCES — Compte de gestion Budget Commerces 2023
14 FINANCES — Compte administratif Budget Commerces 2023
15 FINANCES — Compte de gestion Budget Lotissement 2023
16 FINANCES — Compte administratif Budget Lotissement 2023
17 FINANCES — Compte de gestion Budget Assainissement 2023
18 FINANCES — Compte administratif Budget Assainissement 2023
21 FINANCES — Subvention APEL pour les cadeaux de Noël
Approbation du compte de gestion 2023
Vote du compte administratif 2023
Affectation du résultat 2023 au budget principal 2024
Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les habitations respectant la RE2020
Recrutement pour accroissement temporaire d'activité
19 FONCTION PUBLIQUE — Création d'un poste permanent cantine-navette scolaire (Catégorie C)
20 FONCTION PUBLIQUE — Prime de pouvoir dachat exceptionnelle
Convention de gestion des eaux pluviales urbaines
23 INTERCOMMUNALITÉ — Définition des zones daccélération pour les ENR (énergies renouvelables)
Remise en état logement 13 rue de largaot
Vente des parcelles de terre cadastrées ZE n°3 et ZD n°16 et n°23
22 VOEUX ET MOTIONS — Voeu pour la mise en place de gilets jaunes pour les jeunes
Rapport de la CRC sur la gestion du trait de côte par Dinan Agglomération
24 INTERCOMMUNALITÉ — Modification n°3 du PLUIH (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal)
Zones daccélération des énergies renouvelables
Divers — Food Truck - Sortie Jeunes - Election Europeennes - Relais des Villages
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