8 mars 2024

Annule et remplace APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023

Indemnite du Maire Annule et Remplace

Modification RIFSEEP Annule et Remplace

14 Offre D Achat Vitre Communaute Yd 111

12 Approbation des Comptes Administratifs 2023

11 Approbation des Comptes de Gestion 2023

07 Participation 2024 aux Frais de Fonctionnement de l'Ecole Privee de Saint MHerve

06 Indemnites du Maire

05 Decisions Prises par le Maire dans le Cadre des Pouvoirs Delegues par le CM

02 Modification RIFSEEP

17 Ludotheque Itinerante

Approbtaion Convention Unis Cite Morbihan

Aide Exceptionnelle Facture Electricite

Participation financière fonctionnement ALSH

Approbation du PV du conseil municipal de 15 décembre 2023

Salle polyvalente validation d'un devis d'une mission détude et de conception

Validation cartes ZAEnR

16 Eclairage Public Champ Dolent Tf1 et Tr2 Signature Nouvelle Convention

04 Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs

Transfert de la compétence abattoir à la Communauté dAgglomération du Pays de Landerneau Daoulas

Adhésion 2024 au Conseil dArchitecture d'Urbanisme et de lEnvironnement du Finistère (CAUE)

10 Vote des Subventions 2024

09 Mise A Jour du Mode de Calcul des Subventions

Autorisation de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental au titre du volet 1 2024 du Pacte Finistère 2030

15 Acquisition et Revente de Terrains avec M Truffault

Mairie et Logement communal validation des devis pour les travaux énergétiques

13 Adhesion Association Amis de la Gendarmerie

Intégration de la commune de HANVEC à la convention de partenariat pour le fonctionnement coopératif de la politique éducative locale sur le territoire du Pays de Daoulas

08 Participation au Frais A Caractere Social pour l'Ecole Privee

Adoption du Compte de Gestion CCAS 2023

01 Creation d'Une Commission Extramunicipale

SAUR — Convention pour le contrôle des appareils de défense contre lincendie

03 Modification d'Un Poste Permanent Statutaire - Secretraire Generale de Mairie