16 avril 2024
16
délibérations
7
Finances & Budget
3
Environnement
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Convention relative à la prestation paye avec le Centre de Gestion de la fonction Publique Territoriale
Tarifs des séjours 2024
Création de la régie de recettes exceptionnelle « fête de La Bretagne»
Convention de partenariat HELIO pour laccession sociale à la propriété du Lotissement Le Pray
Avenant 1 à la convention triennale pour la tarification sociale des cantines scolaires
Demande de subvention à SMA s'outien aux initiatives communales dans le c'adre des JO2024
Marche Sanitaires Publics
Bilan annuel 2023 du fonctionnement du système d'assainissement collectif : SAUR
Avis consultatif sur le Projet darrêté interpréfectoral de protection des habitats naturels et de biotope « Anse de Berringue et Iniz Er Mour, communes de Plouhinec et de Sainte-Hélène »
Convention relative à l'implantation des points dapport volontaire des déchets par SMA
Convention relative à la mise à disposition dhébergements pour les renforts de gendarmerie -saison 2024
Convention intercommunale relative à la coopération des communes autour du projet « tous au théâtre »
Convention de mandat avec la société 7smash pour la gestion des réservations et contrôle d'accès aux deux terrains de tennis de la commune
Maison des Assistantes Maternelles : Fixation du loyer et rédaction du bail
Renouvellement du dispositif argent de poche
Ecole privée Saint Joseph : contrat d'association et convention de forfait communal
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