20 mars 2024

Délibération relative au dépôt du d'ossier de d'emande de subvention départemental dans le c'adre du contrat de territoire

Délibération relative à la d'emande de subvention du C'IS DUzel pour la création d'une s'ection JSP(J'eune S'apeur-Pompier)

Délibération relative au financement du contrat d'association, s'uite revalorisation des c'oûts par élève par la préfecture

D Approbation des Comptes de Gestion 2023

D Approbation des Comptes Administratif 2023

D Affectation du Resultat 2023 Commune

D Affectation du Resultat 2023 Assainissement

D Affectation du Resultat 2023 ZAC

D Fiscalite Vote des Taux 2024

D BUDGET 2024 REMBOURSEMENT DES CHARGES DE PERSONNEL PAR LES BUDGETS ANNEXES - Copie

D Budget Primitif 2024 Commune

D Budget Primitif 2024 Assainissement

D Budget Primitif 2024 ZAC

D Budget Primitif 2024 Spic

D Fgdon Indemnite de Piegeage

D Budget Primitif 2024 Commune

D Adressage et Numerotation des Hameaux

Demande Autorisation Vente de Parcelle Communale Annule et Remplace

D Adressage et Numerotation des Hameaux

Liste Deliberations Mars 2024

D Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal Fevrier 2024

Délibération relative à la participation au programme de voirie 2024 de LCBC

Délibération relative au Zones d'accélération des Energies Renouvelables

Modification tableau agents & effectifs