21 mars 2024
42
délibérations
17
Autres decisions
9
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (42)
Etat 1259
Convention de L'ocation Ente la Commune de Saint-Thual et le S'igehpad Saintdomithual
Dispositif Chantiers et Stages A Caractere Educatif
Action des Collectivites Territoriales pour lEfficacite Energetique 2
Designation Referent Deontologue de lElu Local
Vote des Taux des Impots Directs Locaux 2024
Affectation du Resultat Commune
Affectation du Resultat Assainissement
Affectation du Resultat Lotissement les Chataigniers
Vote des taux dimposition 2024
Affectation du résultat 2023 Assainissement
Affectation de résultat 2023 Acommune
Vote du Compte de Gestion 2023 Lot de la Fontaine
Vote Compte de Gestion 2023 Commune
Vote du Compte de Gestion 2023 Assainissement
Convention pour la rénovation globale de léclairage public avec le SDE 35 Mise en place d'un PPI
Nomination d'un référent suppléant pour le syndicat du RPI "Les Faluns - Jules Vernes"
Budget commune 2023 affectation du résultat de fonctionnement au budget 2024
Participation du Budget Assainissement pour Mise A Disposition du Personnel A lEntretien de la Station
Subvention 2024
Vote du Compte Administratif 2023 Lot de la Fontaine
Vote Compte Administratif 2023 Assainissement
Vote du Compte Administratif 2023
Budget commune 2023 vote du compte de gestion
Fixation des taux de fiscalité directe locale 2024
Validation du compte administratif 2023
Modification simplifiée n°1 du PLU Modalités de la concertation
Vente d'un terrain communal rue du Cottin modification du prix de vente
Réfection du logement communal 4 route de Saint-Juvat : validation de devis pour la peinture et le sol
Réfection du logement communal 4 route de Saint-Juvat : validation de devis pour le remplacement de radiateurs
Fixation des modalités de mise à disposition des parcelles communales A1730 & A1722 près de lancienne église
Réfection du logement communal 4 route de Saint-Juvat : validation de devis pour lagencement de la cuisine
Definition des Zones dAcceleration pour les Energies Renouvelables sur le Territoire
Vote du Compte de Gestion 2023 Lot du Chateau deau
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables
Vote du Compte Administratif 2023 Lot du Chateau deau
Mise en place du dispositif Pass jeunes — Sport et Culture 2024
Création de vestiaires au stade plan de financement et demande de subventions
Participations 2024 aux écoles
Mise en place du dispositif Pass jeunes — Accueil de loisirs 2024
Convention participation financière présence du concessionnaire eau potable lors du contrôle des hydrants incendie
Rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale de Bretagne portant sur la gestion du trait de côté par Dinan Agglomération
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