4 mars 2024
29
délibérations
10
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
4
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
03 2024 Tarification Pfac
Subventions et Participations
Participation Contrat Asso Ecole Prive
Aide Famille pour Sejour
Vote de lAffectation du Resultat 2023 CCAS
Budget Primitif CCAS 2024
Vote du Compte de Gestion du Receveur 2023
Vote du Compte Administratif 2023
Dob 2024
Subvention - Rased 2024
03 2024 Requalification Voie Communale N°210
Groupement Commandevoirie
Avenant N°2 — Chouette Cheveche
Arrêt du Plui — H - Avis du Conseil
D'IA AE 72 et ZK 95
Dia Zi 295
Dia Zi 282
03 2024B Interdiction de Circulation Engins A Moteur
03 2024 Interdiction de Circulation Engins A Moteur
Ouverture Marché des Saveurs et de lArtisanat Local 2024
Renouvellement Convention Agence Postale
Alsh Convention Treve
Vente Pavillon N°7 Sainte Emerentienne
Modification Statuts Ccpcp
Convention Organisation et Surveillance des Baignades
Emplois Saissonniers
Assurances Statutaires
03 2024 Ceremonie Commemoration Raymond Guiho
Convention Portant Création Service Commun Ads - Ccpcp
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