8 février 2024
32
délibérations
14
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Subventions dévènement — Modification des conditions dattribution
Budgets principal et annexes — Approbation des comptes administratifs 2023
Indemnité de gardiennage de l'église 2023 - 2024
Budgets principal et annexes — Approbation des comptes de gestion 2023
Plan Financier pour Demande de DETR et DSIL
Achat d'Une Remorque
S'ollicitation de l'Attribution de Subvention au Titre de la Repartition du Produit des Amendes de Police pour la S'ecurisation du Bourg
Octroi de la garantie de lAFL
Ouverture par anticipation de crédits budgétaire pour la section investissement
Tarifs des mouillages 2024
Gestion des salles — reglements et tarifs communaux 2024
Délibération d'emande D'ETR 2024
Approbation du Compte de Gestion et du Ca 2023 et Affectation des Resultats
Page de Signatures Modifiee Approbation Ca
Projet d'extension du groupe scolaire et création d'une cantine et d'un ALSH - Marché de travaux - Lancement de la consultation et délégation à la Maire
Alimentation Electrique des Candelabres Rue Tourdelin et Passage en Led
Avenant 1 Marche Lot 1 Gros Ouevre
Avenant 1 Marche Lot 1 Gros Ouevre
Choix du prestataire pour le refonte du site internet de la mairie
Travaux local commercial _ validation d'un devis pour létude de sol
Ccas_deliberation_04_projet de Convention avec Chemins de Faire
Ccas deliberation 03 aides Financieres
Ccas_deliberation_02_delegation de Pouvoir pour les Attributions dAides Sport et Culture
Ccas deliberation 01 approbation Cr 17 Octobre 2023
ZAC des Boschaux — Tranche 1 - Rétrocession d'espaces auprès de Rennes Métropole - Validation du Conseil Municipal et délégation à la Maire
Salle des fêtes _ demande de prêt de matériel
Cession d'un chemin rural à Penhouët
Personnel communal — création d'un poste de rédacteur principal de 2ème classe - suppression d'un poste de rédacteur - modification du tableau des effectifs
RH — ouverture du poste de secrétaire de mairie à la catégorie C
Validation du Caractere D Urgence de la Convocation du CM
Désignation d'un membre pour la CAO du marché des algues
Validation du plan dactions communal élaboré dans le cadre de lAtlas de la Biodiversité intercommunale de Dinan Agglomération
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