CM

8 février 2024

Sai 32 délibérations

32

délibérations

14

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

4

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (32)

Finances & Budget 14 délibérations
2024

Subventions dévènement — Modification des conditions dattribution

2024

Budgets principal et annexes — Approbation des comptes administratifs 2023

2024

Indemnité de gardiennage de l'église 2023 - 2024

2024

Budgets principal et annexes — Approbation des comptes de gestion 2023

2024

Plan Financier pour Demande de DETR et DSIL

2024

Achat d'Une Remorque

2024

S'ollicitation de l'Attribution de Subvention au Titre de la Repartition du Produit des Amendes de Police pour la S'ecurisation du Bourg

2024

Octroi de la garantie de lAFL

2024

Ouverture par anticipation de crédits budgétaire pour la section investissement

2024

Tarifs des mouillages 2024

2024

Gestion des salles — reglements et tarifs communaux 2024

2024

Délibération d'emande D'ETR 2024

Approbation du Compte de Gestion et du Ca 2023 et Affectation des Resultats

Page de Signatures Modifiee Approbation Ca

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Projet d'extension du groupe scolaire et création d'une cantine et d'un ALSH - Marché de travaux - Lancement de la consultation et délégation à la Maire

2024

Alimentation Electrique des Candelabres Rue Tourdelin et Passage en Led

2024

Avenant 1 Marche Lot 1 Gros Ouevre

2024

Avenant 1 Marche Lot 1 Gros Ouevre

2024

Choix du prestataire pour le refonte du site internet de la mairie

Travaux local commercial _ validation d'un devis pour létude de sol

Social & Santé 4 délibérations
2024

Ccas_deliberation_04_projet de Convention avec Chemins de Faire

2024

Ccas deliberation 03 aides Financieres

2024

Ccas_deliberation_02_delegation de Pouvoir pour les Attributions dAides Sport et Culture

2024

Ccas deliberation 01 approbation Cr 17 Octobre 2023

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

ZAC des Boschaux — Tranche 1 - Rétrocession d'espaces auprès de Rennes Métropole - Validation du Conseil Municipal et délégation à la Maire

Salle des fêtes _ demande de prêt de matériel

Cession d'un chemin rural à Penhouët

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Personnel communal — création d'un poste de rédacteur principal de 2ème classe - suppression d'un poste de rédacteur - modification du tableau des effectifs

2024

RH — ouverture du poste de secrétaire de mairie à la catégorie C

Sécurité 1 délibération
2024

Validation du Caractere D Urgence de la Convocation du CM

Autres decisions 1 délibération
2024

Désignation d'un membre pour la CAO du marché des algues

Environnement 1 délibération

Validation du plan dactions communal élaboré dans le cadre de lAtlas de la Biodiversité intercommunale de Dinan Agglomération

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