CM

6 février 2024

Sai 16 délibérations

16

délibérations

8

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Autres decisions 8 délibérations
2

Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d assainissement public

3

Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d assainissement non collectif

5

Rapport 2023 de la commission locale d évaluation des charges transférées CLECT

6

Etat des indemnités des élus de saint — clet année 2023

7

Membres de la commission communale des impôts directs

9

Contrat d'entretien annuel des cloches 2024.2026

11

Horaires douverture de la médiathèque communale

Plan départemental des itinéraires et de randonnée - avis sur la mise à jour

Culture & Patrimoine 3 délibérations
10

Dons livres médiathèque communale saint clet

Dinan — Agglomération rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement 2022

Candidature à lAtlas de la biodiversité intercommunale A.B.I

Social & Santé 1 délibération
1

Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Environnement 1 délibération
4

Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service d'eau potable du service public

Éducation 1 délibération
8

Rythmes scolaires 2024.2025

Administration 1 délibération
12

Election d'un membre du CCAS

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Déconstruction reconstruction de latelier technique municipal, dépôt de permis de démolition et de construction

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