25 janvier 2024
41
délibérations
22
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (41)
Rémunérations des animateurs et directeurs vacataires
Participation financière course — relais Ar Redadeg
Ecole privée Notre — Dame - Participation aux frais de fonctionnement - Année 2023/2024
Budget affaires économiques : autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget affaires économiques 2024
Budget principal : autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2024
Programmation de la Defense Exterieure Contre lIncendie
D'ETR et DSIL Extension du Local Palets
D'ETR et DSIL Creation d'Un Boulodrome
D'ETR et DSIL Renovation Energetique et S'ecurisation de la Mairie
D'ETR et DSIL D'efense Exterieure C'ontre l'Incendie
D'ETR et DSIL Videosurveillance et Cybersecurite
D'ETR et DSIL Amenagement du Bourg Phase 3
D'ETR et DSIL Amenagement du Bourg Phase 2
DEIS rbt frais dep
Vote des taux 2024
Vote des subventions 2024
D — Demande de subvention au titre des amendes de police
D — Subvention exceptionnelle : association des anciens c'ombattants UNC
D — Subvention 2024 : d'emande de l'association des parents d'élèves de l'école publique de Saint Malon Sur Mel
D — D'ébat d'orientation budgétaire - exercice 2024
Versement Noel Ogec
Subvention Partielle de l'École 2024
Assurance Risques Statutaires du Personnel Adhesion au Contrat Groupe du Cdg35
Convention de mise à disposition d'un terrain pour un verger participatif
Systeme de Videosurveillance
Appui PC Audrain
Droit de Preemption Zb120
Droit de Preemption Zb260
Echange Parcellaire
Modification du tableau des effectifs
Convention de mise à disposition d'un agent de maîtrise auprès du CCAS à hauteur de 0,6 équivalent temps plein (ETP)
Recrutement d'Un Agent Contractuel
Recrutement d'Une Vacataire
Revalorisation Salaire
Convention avec le lycée agricole Kerplouz pour l'élaboration d'un plan de gestion du bois de Kerozer
Cession d'un d'élaissé rue de Beausoleil
Subventions sorties scolaires
Creation Club de Boxe
Rapport de la CLECT de GMVa relatif à lintégration de la base de kayak et aviron de VANNES à la Communauté dagglomération
Rapport de la CLECT de GMVa relatif à la rétrocession de la salle de spectacle LHERMINE à la commune de SARZEAU
Dissolution du Simif
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