CM

25 janvier 2024

Sai 41 délibérations

41

délibérations

22

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (41)

Finances & Budget 22 délibérations
2024

Rémunérations des animateurs et directeurs vacataires

2024

Participation financière course — relais Ar Redadeg

2024

Ecole privée Notre — Dame - Participation aux frais de fonctionnement - Année 2023/2024

2024

Budget affaires économiques : autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget affaires économiques 2024

2024

Budget principal : autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2024

2024

Programmation de la Defense Exterieure Contre lIncendie

2024

D'ETR et DSIL Extension du Local Palets

2024

D'ETR et DSIL Creation d'Un Boulodrome

2024

D'ETR et DSIL Renovation Energetique et S'ecurisation de la Mairie

2024

D'ETR et DSIL D'efense Exterieure C'ontre l'Incendie

2024

D'ETR et DSIL Videosurveillance et Cybersecurite

2024

D'ETR et DSIL Amenagement du Bourg Phase 3

2024

D'ETR et DSIL Amenagement du Bourg Phase 2

DEIS rbt frais dep

Vote des taux 2024

Vote des subventions 2024

D — Demande de subvention au titre des amendes de police

D — Subvention exceptionnelle : association des anciens c'ombattants UNC

D — Subvention 2024 : d'emande de l'association des parents d'élèves de l'école publique de Saint Malon Sur Mel

D — D'ébat d'orientation budgétaire - exercice 2024

Versement Noel Ogec

Subvention Partielle de l'École 2024

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Assurance Risques Statutaires du Personnel Adhesion au Contrat Groupe du Cdg35

2024

Convention de mise à disposition d'un terrain pour un verger participatif

2024

Systeme de Videosurveillance

Appui PC Audrain

Droit de Preemption Zb120

Droit de Preemption Zb260

Echange Parcellaire

Ressources humaines 5 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs

2024

Convention de mise à disposition d'un agent de maîtrise auprès du CCAS à hauteur de 0,6 équivalent temps plein (ETP)

2024

Recrutement d'Un Agent Contractuel

2024

Recrutement d'Une Vacataire

Revalorisation Salaire

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Convention avec le lycée agricole Kerplouz pour l'élaboration d'un plan de gestion du bois de Kerozer

2024

Cession d'un d'élaissé rue de Beausoleil

Subventions sorties scolaires

Creation Club de Boxe

Sport 1 délibération
2024

Rapport de la CLECT de GMVa relatif à lintégration de la base de kayak et aviron de VANNES à la Communauté dagglomération

Environnement 1 délibération
2024

Rapport de la CLECT de GMVa relatif à la rétrocession de la salle de spectacle LHERMINE à la commune de SARZEAU

Autres decisions 1 délibération
2024

Dissolution du Simif

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