24 janvier 2024
40
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
10
Autres decisions
9
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
Choix entreprise diagnostic amiante
Avenant 1 au Marche Lot 6
Renouvellement du Contrat avec Berger Levrault Logiciel Finances
Contentieux Opposant la Commune A Mme Touche Versement D'une Indemnite
Acquisition le Clos du Prieure
Le Clos du Prieure Portage Foncier EPF Modification du Montage pour le Rachat de la Parcelle
Le Clos du Prieure Portage Foncier EPF Modification du Montage pour le Rachat de la Parcelle
Services Techniques Plan Delagage Choix du Prestataire
Services Techniques Entretien et Remplacement de la Turbine sur la Tondeuse Kubota
Interval convention 2024
D — Elus - Designation du Referent Deontologue Elu
D — Assainissement - Revision de l'Etude de Zonage - Gerault le Pont Petit
D — Recherche de Medecins Generalistes - Societe de Recrutement
Asst lancement MP AMO
Asst traitement tertiaire
Asst choix systeme traitement boues
Asst charges capacitaires
Apparobation PV decembre 2023
Asst déplacement STEP
PV CM 17 janvier 2024
Achat d'un tracteur tondeuse
Annule et Remplace Validation Devis Sde
Validation Devis Deny Security
Validation Devis Arti D Co
Validation Devis Sde
Budget 2024 Ouverture Anticipee des Credits D'investissement
D — Extension Atelier Technique - Demande de Subventions au Titre de la D'ETR et du Fst
D — Renovation Energetique des Appartements S'is 2 Bis A et 2 Bis B Rue de la Boussaquiere - Demande de Subvention au Titre de la DSIL
Remboursement frais DEIS
Personnel Contrat de Projet pour la Mise en Uvre de Latlas de la Biodiversite Communale
D — Personnel Communal - Modalites d'Octroi de C'adeaux au Personnel pour D'epart A la Retraite
D — Creation d'Un Poste Non Permanent pour un Accroissement Temporaire d'Activite
D — Creation de Postes Non Permanents pour le Remplacement d'Un Fonctionnaire ou d'Un Agent C'ontractuel Absent
Revision du Montant des Tarifs Location des Salles
D — Lotissement de la S'auvagere - Mandat de Mise en Vente des Parcelles Zm 259 Zm 262 Zm 263
D — Intercommunalite Retrocession des Charges aux Communes au Titre du S'outien A la Vie Associative et A l'Action Sociale - Approbation du Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Trans
D — Social - Pass Emploi Convention Chantier d'Insertion 2024
Adhésion de LEFF ARMOR Communauté au Kerne Uhel ( pour lachat d'eau )
Nomination d'Un Regisseur
D — Intercommunalite - Fixation des Attributions de C'ompensation D'efinitives 2023 et Provisoires 2024 Apres Evaluation des Charges Transferees des Ouvrages Hydrauliques de la C'ompetence Gemapi
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