22 janvier 2024

Autorisation dengager liquider et mandater des dépenses investissement BP 2024

Subvention de fonctionnement CLSH budget prévisionnel 2024

Orientations Budgetaires 2024

Ouverture des Credits en Investissement

D Répartition 2024 des amendes de police

D Demande de subvention DETR dans le cadre de la rénovation de la salle polyvalente

D Demande de subvention DSIL pour la création d'une micro-crèche suite à lachat d'une maison

D Demande de subvention Fonds Vert dans le cadre de la rénovation de la salle polyvalente

D Demande de subvention auprès du Département (FST) dans le cadre de la rénovation de la salle polyvalente

Convention tripartite commune FFR35 Asso FR35

Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués par le CM au Maire

Questions diverses

Ar Participation Frais Fonctionnement Ogec Notre Dame de Lisle Goudelin 2022-2023

Visite de Lassemblee Nationale pour les Jeunes du Cme

Participation Frais Fonctionnement Ogec Notre Dame de Lisle Goudelin 2022-2023

Adhesion Lac au Syndicat Mixte de Kerne Uhel

Approbation Pv du 11/12/23

Adhésion au groupement de commandes PATA 2025-2028

Adhésion au groupement de commandes curage de fossés 2025-2028

Projet Damenagement du Bas du Bourg

Droit de Preemption Urbain Vente Didot - Juino

D Devis pour diagnostic amiante et plomb pour la maison 4, rue de La Cour

Principe autorisant le recrutement dagents contractuels remplaçants

RIFSEEP et Indemnite de Regisseur

D Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité pour l'année 2024

D Modification du tableau des effectifs suite à un licenciement

Convention de servitude de passage ZH 26

Vente de Parcelle du Lotissement Coz Pors

Lotissement Coz Pors Modification du Reglement du Permis Damenager

Forfait Scolaire Diwan Guingamp 2023-2024

Participation Cantine le Merzer et Plelo

Cession consorts MOREAU ZAC — mise à jour

D Renouvellement du contrat mutuelle Communale pour l'année 2024