15 janvier 2024
26
délibérations
7
Culture & Patrimoine
6
Autres decisions
6
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
01 2024 Tarifs 2024 Salles Communales
01 2024 Tarifs 2024 Camping Municipal
01 2024 Tarifs 2024 Tennis
01 2024 Tarifs 2024 Concession Cimetiere et Colombarium
01 2024 Tarifs 2024 Cantine et Garderie
D — Education, Vie Associative et Sportive - Syndicat Intercommunal pour L'enseignement de la Musique Rive S'ud - Rapport D'activite Annuel 2022-2023
D — Approbation de L'acquisition du Terrain Annexe au Palerme au Syndicat des Coproprietaires de la Residence le Palerme
01 2024B Smgbo Nomination Representant de la Commune
Décision modficative N°2
Engagement credits investissement
DM N°1
Démission conseiller municipal
Indemnisation brisd de vitrine
01 2024 Acquisition Pseudo Serveur Informatique
01 2024 Autorisation Maire A Engager Liquider Mandater Investissement sur 2024
01 2024 Tarifs 2024 Photocopies
Subvention LCBC éclairages s'alle des fêtes et ouvertures mairie
Projet bib demand subvention
D — Demande de Versement Anticipé Participation 2024 pour le Syndicat Intercommunal de Musique Rive Sud
01 2024 Vmc Contrat Entretien
D_mission de Maitrise D Oeuvre Forfait Definitif de Remuneration pour Projet D Amenagement RD62
D — Cadre de Vie Urbanisme Approbation de la Convention de Mise à Disposition de Service Portant sur Linstruction des Autorisations et des Actes Relatifs à L'occupation et Lutilisation des Sols et en
01 2024 Tarifs 2024 Assainissement
01 2024 Creche Reservation 2eme Berceau
D — Vie des Assemblees C'omposition des Commissions Municipales S'uite A une D'emission D'une Conseillere Municipale
D — Education, Vie Associative et Sportive Syndicat Intercommunal de Restauration Rapport D'activite 2022
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