12 janvier 2024
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
14
délibérations
6
Administration
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Proclamation du tableau officiel du conseil municipal
Délégation permanente — Délégations d'attributions du Conseil Municipal au Maire
Charte de l'élu local — L'ecture et distribution
Désignation des adjoints au maire
Détermination du nombre de postes d'adjoints au maire
Élection du Maire
Tableau du conseil municipal
Élection partielle intégrale 2024 — Installation du nouveau conseil municipal
M_513555.00_Aménagement RD62 portion Place Jugan au cimetière
Sde35 Convention Financiere pour l Eclairage Public du Bourg
Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 23 novembre 2023 au 05 janvier 2024
Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués
Création d'un emploi permanent de collaborateur de cabinet à compter du 13 janvier 2024
Remboursement des frais de garde d'enfants ou d'assistance aux personnes âgées, handicapées en raison de la participation des élus aux réunions obligatoires
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